Les verts se font les apôtres de l'éco-fiscalité

Le chef du Parti vert du Québec (PVQ), Scott McKay, a mis au défi hier ses homologues libéral et péquiste, Jean Charest et André Boisclair, de lui voler une idée: augmenter la taxe de vente du Québec (TVQ) sur les produits dommageables pour l'environnement afin de réduire cette même taxe sur ceux plus respectueux de la nature mais aussi sur les services. Cette «mesure fiscale cohérente» viserait à stimuler l'économie du Québec tout en la mettant sur une «voie plus verte», a expliqué M. McKay lors du lancement en grande pompe du Plan vert des verts à Montréal hier.

Dans les faits, les verts proposent l'adoption d'une TVQ à géométrie variable afin de percevoir 2,5 milliards de dollars de plus par année sur les biens de consommation dont la fabrication contribue à l'émission de gaz à effet de serre (GES). Ces GES sont à l'origine du phénomène de réchauffement de la planète. L'argent ainsi perçu devrait permettre de réduire d'un montant équivalent cette taxe sur les services et les produits favorables à la cause environnementale.

La publicité serait toutefois un service que cette baisse ne toucherait pas, car «nous sommes convaincus qu'il s'agit d'une nuisance», a expliqué Xavier Daxhelet, un des mem-bres du Parti vert à l'origine de ce plan qualifié de «vaste chantier économique et fiscal». «Notre programme environnemental vise aussi à réduire la consommation, mais également la création de déchets à la source dans une logique de développement durable.»

Pour le biologiste et spécialiste du développement durable Claude Villeneuve, de l'Université du Québec à Chicoutimi, cette idée d'éco-fiscalité est «très belle sur papier» mais complexe à mettre en place en raison de la présence sur le marché de plusieurs produits importés dont on connaît peu ou pas le pedigree, a-t-il expliqué en entrevue au Devoir. «Cela peut aussi faire apparaître des barrières au commerce qui vont à l'encontre du libre-échange.»

Le PVQ a reconnu d'ailleurs hier la complexité de sa mesure, qu'il avoue être incapable à l'heure actuelle de détailler afin de nommer les produits surtaxés et ceux qui le seraient moins. «Nous en sommes encore à l'idée générale, a reconnu M. McKay. Mais avec nos premiers députés verts à l'Assemblée nationale, notre µpremier contrat de recherche [les députés disposent d'un budget pour cela] va être consacré à la modélisation de ce plan fiscal pour faire apparaître des mesures concrètes.»

Au-delà de la TVQ, le plan des verts pour la réduction des gaz à effet de serre entre 2007 et 2012 prévoit également une foule de mesures visant à réduire la présence des automobiles sur la route, à lutter contre l'étalement urbain mais aussi à faire de l'architecture verte une norme plutôt qu'une exception, comme l'indiquait Le Devoir dans son édition d'hier.

Baptisé «Objectif Kyoto +», la stratégie verte des verts prévoit une réduction de 3 % de la production des GES par année sur 13 ans afin d'atteindre une réduction de 30 %, soit 40 mégatonnes, en 2020. C'est l'équivalent des GES produits par le secteur des transports.

«40 Mt, c'est un projet ambitieux, mais les mesures proposées par le PVQ sont globalement réalistes et peuvent sans doute permettre de le concrétiser, a commenté M. Villeneuve hier. J'y vois toutefois un bémol: d'ici 2020, le parc automobile actuel ne sera pas totalement remplacé au Québec et une bonne part des véhicules qui consomment beaucoup d'essence vont toujours être en circulation.»

Ce scénario, le PVQ rêve toutefois de l'esquiver. Son plan contient en effet plusieurs mesures pour réduire ce parc automobile, avec des mesures fiscales mais aussi le développement du transport en commun électrique. «Le Québec est un chef de file en cette matière, a dit M. McKay. Nous vendons des tramways électriques partout dans le monde. Mais pas ici.»