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    Montréal

    Des soupçons de collusion planent sur le déneigement et la collecte des ordures

    17 juin 2014 |Jeanne Corriveau | Montréal
    Le vérificateur général de la Ville de Montréal, Jacques Bergeron, a transmis ses informations à l’UPAC, au SPVM, et à l’inspecteur général.
    Photo: Archives Le Devoir Le vérificateur général de la Ville de Montréal, Jacques Bergeron, a transmis ses informations à l’UPAC, au SPVM, et à l’inspecteur général.
    Consulter le rapport du vérificateur général (PDF)

    Dans son rapport annuel rendu public lundi, le vérificateur général de la Ville de Montréal, Jacques Bergeron, sonne l’alarme concernant une possible collusion dans l’octroi de contrats de déneigement et de collecte des matières résiduelles.

    À la recommandation du vérificateur général, la Ville a d’ailleurs transmis à son inspecteur général, Me Denis Gallant, de même qu’au Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) et à l’Unité permanente anticorruption (UPAC) les chapitres du rapport du vérificateur portant sur les contrats octroyés entre 2005 et 2013 par les arrondissements montréalais dans ces deux domaines.

    Indices de collusion

    En épluchant les contrats totalisant 490 millions pour le déneigement pendant ces neuf années, le vérificateur général a constaté que, dans neuf arrondissements, ce sont toujours les dix mêmes entreprises qui ont obtenu les contrats. Trois de ces entreprises ont d’ailleurs décroché la totalité des contrats dans trois arrondissements. Il s’agit des Entreprises Michaudville dans le Plateau-Mont-Royal, d’Environnement routier NRJ dans Outremont et de Pavages D’Amour dans Pierrefonds-Roxboro.

    Le vérificateur note une concentration similaire dans la location d’équipements de déneigement, de transport de la neige et d’opérations d’élimination de la neige. « Les indices de collusion sont nombreux et ils font ressortir de façon plus notable le fait qu’un nombre restreint d’entrepreneurs obtiennent de façon constante et continue des contrats relatifs aux opérations de déneigement », écrit le vérificateur.

    Jacques Bergeron fait les mêmes observations pour les contrats de collecte et de transport des matières résiduelles qui ont représenté une dépense de 503,9 millions pour les arrondissements au cours des neuf dernières années.

    Il constate notamment que pour les ordures ménagères, quatre entreprises ont décroché la totalité des contrats dans neuf arrondissements pendant cette période. Pour ce qui est des matières recyclables, trois entreprises ont obtenu 100 % des contrats dans six arrondissements entre 2005 et 2013.

    Jacques Bergeron estime que, là aussi, les indices de collusion sont nombreux.

    À la lumière de ses observations, le vérificateur général pense qu’un meilleur partage des informations entre les arrondissements favoriserait une plus grande concurrence et l’obtention de meilleurs prix. Au cours des dernières années, le gouvernement du Québec et la Ville de Montréal ont adopté des mesures pour lutter contre la collusion, mais les risques demeurent, insiste le vérificateur.

    Le maire Denis Coderre a indiqué que si l’enquête de l’inspecteur général confirmait les soupçons du vérificateur, son administration allait « poser des gestes ». « Nous, on est en mode solution et on a déjà entrepris une réorganisation administrative qui va nous permettre de prendre la situation en main », a-t-il dit.

    Jacques Bergeron salue la création du bureau de l’inspecteur général, mais souligne qu’il ne s’agit pas d’une panacée pour détecter les manoeuvres frauduleuses. C’est pourquoi il recommande la mise sur pied d’un programme de sensibilisation à la corruption et la collusion destiné aux employés municipaux.

    Réseaux sans fil

    Dans son rapport qui fait plus de 640 pages, le vérificateur s’intéresse aussi à la sécurité des réseaux sans fil, à l’inspection des aliments, aux bris de conduite d’aqueduc et à la surveillance de la qualité de l’air dans les bâtiments municipaux.

    Au sujet des réseaux sans fil, le vérificateur général estime que, globalement, ils sont adéquatement protégés. Il est moins rassuré par l’implantation du progiciel M-Iris utilisé par le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) pour la gestion de ses dossiers d’enquête. Dans un rapport qu’il a remis au SPVM — et dont il ne dévoile pas les détails pour des raisons de sécurité —, Jacques Bergeron fait état des « faiblesses significatives et préoccupantes » qu’il a constatées.

    Le vérificateur présentera son rapport aux élus mardi lors de la séance du conseil municipal.

    Le vérificateur général de la Ville de Montréal, Jacques Bergeron, a transmis ses informations à l’UPAC, au SPVM, et à l’inspecteur général. Le VG Jacques Bergeron (au centre) a constaté que dans neuf arrondissements, ce sont toujours les dix mêmes entreprises qui ont obtenu les contrats de déneigement.












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