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    Montréal - Le président du conseil dépossédé de son autorité

    Claude Dauphin a été désavoué par les élus de son propre parti

    27 janvier 2010 |Jeanne Corriveau | Montréal
    Tant à la Chambre des communes qu'à l'Assemblée nationale, les décisions du président d'assemblée sont finales et sans appel. Ce n'est pas le cas à Montréal, où le règlement permet à la majorité au conseil municipal de casser une décision du président. Plusieurs voix s'élèvent maintenant pour interdire le recours à un tel procédé.

    L'autorité du président du conseil municipal de Montréal, Claude Dauphin, a été remise en question lundi à l'occasion de la séance extraordinaire sur le budget de la Ville. Le parti de Gérald Tremblay a réussi à annuler une décision du président, semant l'émoi dans les partis d'opposition. Claude Dauphin lui-même estime qu'il est grand temps de revoir le règlement.

    Lundi après-midi, alors que les élus montréalais débattaient du budget de la Ville, le président d'assemblée a accepté le dépôt d'une motion d'amendement déposée par Vision Montréal. Appuyé par cinq élus d'Union Montréal, le leader de la majorité, Marvin Rotrand, a contesté la décision de Claude Dauphin, estimant que l'amendement modifiait le cadre budgétaire et qu'il aurait dû être accompagné d'un certificat de la trésorerie. Son geste a forcé la tenue d'un vote et la décision du président a été annulée par la majorité.

    En soirée, les partis d'opposition ont, à leur tour, décidé de contester l'autorité du président, qui venait de juger irrecevable une motion d'amendement. Minoritaires, ils ont mordu la poussière. Visiblement mal à l'aise devant la tournure des événements, Claude Dauphin a évoqué la nécessité pour la commission de la présidence de réviser les règlements qui encadrent le fonctionnement du conseil.

    «On se rend compte ce soir de l'absurdité et des conséquences qu'une telle règle peut avoir sur l'institution démocratique qu'est le conseil municipal», a alors déclaré la leader du parti d'opposition officielle, Anie Samson.

    Lors d'un entretien téléphonique hier, M. Dauphin a expliqué qu'il avait jugé recevable la motion déposée par l'opposition en s'appuyant sur des décisions antérieures rendues par l'ex-président, Marcel Parent. «Normalement, c'est à titre exceptionnel qu'on renverse une décision, a-t-il indiqué. Théoriquement, la majorité pourrait renverser continuellement les décisions de la présidence quand ça ne fait pas leur affaire. Ça n'a pas de bon sens. Ce n'est pas de la démocratie.» Une source a indiqué que M. Dauphin a été ébranlé par le geste fait par son parti.

    Marcel Parent, qui a présidé les débats du conseil pendant huit ans avant de prendre sa retraite à l'automne dernier, a qualifié le geste de Marvin Rotrand de «téméraire», car faire annuler une décision du président ressemble à une marque de blâme à son égard. «Ça m'est arrivé trois fois en huit ans de voir une de mes décisions contestées, mais c'était de la part de l'opposition», a-t-il dit.

    La leader de Projet Montréal, Josée Duplessis, estime que le parti au pouvoir aurait pu s'abstenir de défier le président et de simplement rejeter l'amendement de l'opposition. «M. Rotrand joue à un jeu dangereux parce qu'on pouvait lire sur le visage de M. Dauphin qu'il n'était pas content», a-t-elle commenté hier.

    Marvin Rotrand a tenté de minimiser la portée de son geste, insistant pour dire que l'administration Tremblay a maintes fois prouvé qu'elle respectait l'institution qu'est la présidence du conseil. «Généralement, nous ne contestons pas les décisions du président, mais dans ce cas, nous avons jugé que la jurisprudence était très claire», a-t-il dit. Le règlement existe depuis des décennies et n'a jamais été modifié, a-t-il rappelé. Faudrait-il empêcher ce genre de contestation? «Nous sommes davantage intéressés par une étude globale du fonctionnement du conseil et des pouvoirs de toutes les instances», a-t-il rétorqué.

    Reste qu'à Québec et à Ottawa, le président d'assemblée est considéré comme «l'autorité suprême», et cette condition est indispensable à l'exercice ses fonctions, a précisé un spécialiste consulté par Le Devoir.












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