Ottawa — Les boutiques hors taxes au Canada pourraient faire l'objet d'une réforme radicale. Ottawa étudie un projet visant à modifier leur réglementation et à introduire davantage de concurrence. Le gouvernement envisage notamment de permettre à un voyageur se rendant au Canada d'acheter de l'alcool, des cigarettes et d'autres biens exempts de taxes à la fin d'un voyage international plutôt qu'au début, comme c'est actuellement le cas.

Les fonctionnaires fédéraux examinent aussi la possibilité d'abolir les règles relatives au contenu canadien, d'autoriser les grandes sociétés à exploiter des boutiques hors taxes, de permettre l'installation de plus d'une boutique hors taxes par endroit et d'autoriser l'exploitation de telles boutiques dans les gares ferroviaires et maritimes.

Ces propositions visent à faciliter la vie aux consommateurs. Elles font présentement l'objet de discussions avec les autorités aéroportuaires et les exploitants de boutiques hors taxes. La décision définitive est attendue dans quelques mois.

Inquiétude

Une note interne de l'Agence des services frontaliers du Canada, dont La Presse canadienne a obtenu copie en vertu de la Loi sur l'accès à l'information, mentionne que les changements envisagés vont inquiéter l'industrie des boutiques hors taxes, lesquelles sont protégées par diverses politiques concernant le processus d'attribution des permis.

Les ventes de tous les types de boutiques hors taxes au pays atteignent plus de 300 millions de dollars par an.

Mais la réglementation diffère selon qu'elle s'applique aux boutiques des aéroports ou à celles des points de passage terrestres, et la réforme vise entre autres choses à uniformiser la situation.

Par exemple, 20 % des marchandises des boutiques situées aux postes frontaliers terrestres doivent provenir de petits et moyens manufacturiers et distributeurs au Canada, hormis l'alcool, le tabac et le parfum. Les boutiques aéroportuaires ne sont pas soumises à de telles exigences de contenu canadien.

Les boutiques aux postes frontaliers terrestres sont tenues de demeurer des entreprises de petite ou moyenne taille, tandis que les boutiques des aéroports peuvent appartenir à de grandes sociétés.

La plus importante modification, que favorise le Conseil des aéroports du Canada, représentant les exploitations de 180 aéroports au pays, serait de permettre les boutiques hors taxes à l'arrivée, plutôt qu'au départ d'un voyage international. Le voyageur n'aurait plus à se préoccuper d'acheter et de transporter les biens hors taxes à bord de l'avion, explique Jim Facette, le p.-d.g. du Conseil des aéroports. Selon celui-ci, les réformes devraient aussi rendre justes et équitables les règles applicables aux deux types de boutiques, terrestres et aéroportuaires.