Au moment où Daimler-Chrysler écope du plus coûteux rappel de l'histoire nord-américaine pour les dysfonctions de ses systèmes de catalyse et de carburation, la US Environmental Protection Agency (EPA), l'équivalent d'un ministère fédéral de l'Environnement aux États-Unis, annonçait il y a quelques jours un projet de resserrement des normes d'émissions de particules fines dans l'air, projet qui ne ferait que la moitié du chemin nécessaire pour obtenir un véritable assainissement de l'air dans les villes américaines.

Le débat sur l'évolution des normes en question touche aussi le Canada et le Québec en particulier. En effet, indiquent les études d'Environnement Canada, 50 % du smog intense qui frappe Montréal plusieurs fois par année provient des États du Midwest américain et de l'Ontario.

Le projet de resserrement des normes de l'EPA sur les particules fines a été annoncé sans bruit la veille de Noël mais n'a pas échappé aux critiques des écologistes américains, qui lui reprochent de ne pas respecter les exigences du Clean Air Act.

Le Clean Air Act des États-Unis, tout comme le Clean Water Act d'ailleurs, deux lois adoptées par le Congrès au début des années 70, exige du gouvernement américain qu'il revoie régulièrement ses normes sur l'air ambiant afin qu'elles protègent efficacement la santé publique et soient à la hauteur de ce que les meilleures technologies disponibles permettent. Si un particulier ou un groupe pense que l'EPA n'a pas imposé une norme au niveau de la «best available technology» (BAT), il peut obtenir l'annulation d'un règlement fédéral et faire ordonner à l'EPA par un tribunal d'émettre un règlement plus strict.

Au Canada comme aux États-Unis, les particules fines sont définies en deux catégories: les particules fines et les particules ultrafines, ces dernières faisant 2,5 microns (deux millièmes et demi de millimètre) et moins de diamètre. Le projet de règlement de l'EPA réduirait de moitié les concentrations actuellement permises. Ces particules sont pour la plupart crachées dans l'atmosphère par les centrales thermiques au charbon ainsi que par les moteurs diesel.

Pour les particules ultrafines, réglementées depuis 1997, l'EPA laisse toutes les options ouvertes, y compris le statu quo pour les normes qui s'appliquent sur une base quotidienne ou sur les quantités rejetées annuellement. Pour les particules fines PM10-2,5, réglementées depuis 1987, l'EPA propose une norme de concentration moyenne sur 24 heures de 70 particules par mètre cube d'air. Le grand public états-unien a 90 jours pour adresser ses commentaires à l'organisme réglementaire mais, d'ores et déjà, les réactions sont très vives.

Selon l'agence Environmental New Services (ENS), l'Association pulmonaire américaine a soutenu que ce projet de règlement ne protège pas la santé publique et n'est pas à la hauteur des exigences de la loi sur l'assainissement de l'air. On reproche notamment à l'administration Bush de n'avoir pas suivi les avis de ses propres chercheurs et d'autres autorités scientifiques afin de mieux protéger le lobby des propriétaires de centrales thermiques au charbon.

Les particules fines sont une des principales composantes des aérosols qui forment le smog urbain avec les composés organiques volatils et les oxydes d'azote. Ce smog est responsable de milliers de décès prématurés chaque année aux États-Unis comme au Canada, y compris à Montréal, où le nombre de décès prématurés qu'on lui attribue serait supérieur à 1500, selon les milieux de la santé.

Mais les problèmes associés à ces aérosols auraient leur bon côté, selon une récente étude publiée dans la revue Nature et qu'on doit notamment au professeur Jim Coakley, de l'Institut des sciences atmosphériques de l'université de l'Oregon. Selon lui, le brouillard que forment ces suies ultrafines dans l'atmosphère réduit l'impact des rayons solaires sur le sol, ce qui peut ralentir le réchauffement du climat. Mais les simplifications n'ont pas leur place ici car, selon le professeur Coakley, dont les propos ont été rapportés par le New York Times, si le contrôle gouvernemental des particules fines peut ralentir le réchauffement du climat, le rafraîchissement de l'air causé par une pollution plus intense réduit aussi la présence de vapeur d'eau dans l'air, celle-ci ayant un effet filtrant encore plus puissant sur les rayons solaires. Dossier ouvert jusqu'à nouvel ordre, dit-il.

Rappel de 1,5 million de véhicules

Daimler-Chrysler ne pourra certainement pas s'appuyer sur ces résultats pour le moment incertains pour éviter les débours de 94 millions $US que lui coûtera le rappel de 1,5 million de véhicules, dont il vient de convenir avec l'EPA.

À la suite d'une entente hors cour convenue le 24 décembre avec l'EPA, ce constructeur automobile devra en effet rappeler 1,5 million de voitures et de camions légers de marque Jeep et Dodge, produits entre 1996 et 2001, dont le convertisseur catalytique ou le système de contrôle de la carburation (On Board Diagnosis System, ou OBD) sont potentiellement fautifs. Cette entente met fin aux poursuites dont Daimler-Chrysler aurait pu faire l'objet pour n'avoir pas rapporté ces défectuosités. En vertu de cette entente, le constructeur devra prolonger de cinq ans la garantie d'environ 700 000 de ses véhicules et informer 300 000 autres propriétaires des problèmes qu'ils peuvent encourir. Enfin, dans le cas de 500 000 autres véhicules, le constructeur automobile devra réparer à ses frais le système OBD dont on a noté le mauvais fonctionnement.

La même société devra aussi verser plus d'un million de dollars à l'État de la Californie: en effet, plusieurs de ses véhicules n'arrivent pas à y respecter les normes d'émissions en raison de défectuosités soit du catalyseur, soit du système OBD, voire des deux à la fois. Les enquêtes des autorités californiennes, basées sur les résultats des cliniques d'inspection, ont démontré que ces problèmes affectent les véhicules Cherokee, Grand Cherokee et Wrangler, les camions Dakota ainsi que les fourgonnettes et les camions légers RAM produits entre 1996 et 2001. Dans la plupart des cas, la céramique qu'on retrouve à l'intérieur des convertisseurs catalytiques se fend et laisse passer les gaz non brûlés au lieu d'en modifier la structure moléculaire pour les rendre inoffensifs. Lorsqu'ils fonctionnent, les pots catalytiques réduisent de plus de 90 % les hydrocarbures non brûlés par le moteur et rendent chimiquement inoffensifs le monoxyde de carbone et les oxydes d'azote précurseurs du smog urbain.

Au Québec, le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP) se fie à l'efficacité des systèmes OBD pour avertir les automobilistes des défectuosités du système antipollution de leur véhicule. Aux États-Unis, c'est en partie grâce à ces cliniques d'inspection que les enquêteurs ont pu démontrer la récurrence des dysfonctions des systèmes OBD de Daimler-Chrysler.

En raison du temps des Fêtes, il a été impossible de savoir si Daimler-Chrysler étendra son rappel aux véhicules de cette période vendus au Canada.