Le procès des Hells entre parenthèses
Même jury, nouveau juge. Dans les heures suivant la volte-face de Jean-Guy Boilard, qui s'est désisté du procès de 17 présumés membres ou associés des Hells Angels, la juge en chef de la Cour supérieure, Lyse Lemieux, a annoncé hier la nomination d'un nouvel arbitre impartial d'ici à lundi pour terminer l'audition de la colossale cause entreprise il y a trois mois.
La juge en chef a coupé court à l'incertitude qui planait au-dessus du procès en interrompant ses vacances pour confirmer qu'elle trouverait un remplaçant au juge Boilard dans les plus brefs délais. Elle lui confiera le mandat officiel de poursuivre la cause où elle est rendue. Pas question de reprendre à zéro ce méga-procès pour trafic de drogue, gangstérisme et complot pour meurtre issu de l'opération printemps 2001. «Nous avons un bassin de juges compétents qui sont en mesure de prendre la relève pour le reste du procès», a dit Mme Lemieux, sans pour autant révéler l'identité du successeur de M. Boilard.
En vertu de l'article 669.2 du Code criminel, un procès peut se poursuivre devant un nouveau juge si celui qui avait été nommé initialement décède ou devient incapable d'assumer ses fonctions. Ce juge de relève peut choisir de continuer le procès ou de le recommencer comme si aucune preuve n'avait été présentée. À la lumière des commentaires formulés hier par Mme Lemieux, la deuxième option est complètement écartée.
Après trois mois de travail intense, les 12 membres du jury, les quatre procureurs de la Couronne, les dix avocats de la défense et les 17 accusés devront composer dès lundi prochain avec un nouveau venu, et non le moindre: le maître du droit.
Le nouveau juge devra fournir un fastidieux effort de rattrapage s'il veut être en mesure de jouer pleinement son rôle d'arbitre neutre et impartial.
La preuve présentée à ce jour comprend le témoignage de trois délateurs, Stéphane Gagné, Serge Boutin et Pierre Paradis, d'un agent-source, Stéphane Sirois, et de plusieurs policiers enquêteurs. Et c'est sans compter l'écoute de vidéos de surveillance, de réunions secrètes des accusés (des messes) et de conversations d'écoute électronique, un fardeau qui se calcule en semaines de travail plutôt qu'en heures. En toute logique, le procès subira un ressac, mais non pas l'avarie appréhendée hier matin.
C'était la consternation vers 10h15, après que le juge Boilard eut abandonné la cause en raison d'une lettre de désapprobation que lui a adressée le Conseil canadien de la magistrature. «Je suis aussi surprise que tout le monde. On va analyser tout ça. Je ne peux pas faire d'autres commentaires», a lancé la procureure de la Couronne, Madeleine Giauque.
«Je n'ai aucun commentaire à faire», a dit Jacques Bouchard, principal avocat de la défense, sur un ton ferme qui trahissait sa colère.
«En quinze ans de carrière, je n'ai jamais vu ça. Ça me touche profondément parce que c'est un juge que je respectais énormément, et que je respecte toujours, d'ailleurs», a ajouté Louis Pasquin, avocat de la défense.
Le juge Boilard a appris jeudi dernier d'une journaliste de Radio-Canada qu'il était blâmé par le Conseil canadien de la magistrature pour ses «remarques disgracieuses» et ses «attaques personnelles» contre l'avocat Gilles Doré. «Dispenser justice en insultant gratuitement l'avocat ne sied ni au juge, ni à la magistrature», a tranché le Conseil, en faisant référence à une décision rendue le 21 juin par M. Boilard. Le juge rejetait alors une requête pour remise en liberté et/ou arrêt des procédures plaidée par Me Doré au nom de Daniel Lanthier. Le juge Boilard s'était montré particulièrement dur à l'égard de Me Doré, qualifiant sa requête de «ridicule» et son comportement «d'insolent».
Selon le Conseil, M. Boilard fait preuve d'un réel problème d'attitude qui ternit son image et celle de la magistrature. Il adopte souvent des propos et des comportements excessifs. Il utilise sa tribune pour «dénigrer injustement» les avocats qui bataillent devant lui. Ses écarts d'impatience étonnent et vont à l'encontre du devoir d'un juge d'écouter les parties en toute sérénité.
Ni Me Doré, ni Daniel Lanthier ne sont impliqués dans le présent procès. Mais cela n'a pas empêché le juge Boilard, réputé pour son bouillant caractère et ses magistrales sautes d'humeur, de se retirer du dossier. «Quand des personnes exerçant l'autorité disciplinaire au sein du corps professionnel auquel appartient l'arbitre déclarent publiquement, au cours d'une partie, qu'il est sans doute inapte à exercer sa fonction et que son comportement discrédite sa profession, que doit-il faire? Cesser immédiatement [ses activités], quitter le stade et songer à la retraite. C'est précisément ce que je ferai», a dit M. Boilard dans un court texte qu'il a lu pour expliquer son désistement.
De mémoire de juriste, la juge en chef Lyse Lemieux ne se souvient pas d'une sortie volontaire semblable en plein coeur d'un procès.
La juge en chef a coupé court à l'incertitude qui planait au-dessus du procès en interrompant ses vacances pour confirmer qu'elle trouverait un remplaçant au juge Boilard dans les plus brefs délais. Elle lui confiera le mandat officiel de poursuivre la cause où elle est rendue. Pas question de reprendre à zéro ce méga-procès pour trafic de drogue, gangstérisme et complot pour meurtre issu de l'opération printemps 2001. «Nous avons un bassin de juges compétents qui sont en mesure de prendre la relève pour le reste du procès», a dit Mme Lemieux, sans pour autant révéler l'identité du successeur de M. Boilard.
En vertu de l'article 669.2 du Code criminel, un procès peut se poursuivre devant un nouveau juge si celui qui avait été nommé initialement décède ou devient incapable d'assumer ses fonctions. Ce juge de relève peut choisir de continuer le procès ou de le recommencer comme si aucune preuve n'avait été présentée. À la lumière des commentaires formulés hier par Mme Lemieux, la deuxième option est complètement écartée.
Après trois mois de travail intense, les 12 membres du jury, les quatre procureurs de la Couronne, les dix avocats de la défense et les 17 accusés devront composer dès lundi prochain avec un nouveau venu, et non le moindre: le maître du droit.
Le nouveau juge devra fournir un fastidieux effort de rattrapage s'il veut être en mesure de jouer pleinement son rôle d'arbitre neutre et impartial.
La preuve présentée à ce jour comprend le témoignage de trois délateurs, Stéphane Gagné, Serge Boutin et Pierre Paradis, d'un agent-source, Stéphane Sirois, et de plusieurs policiers enquêteurs. Et c'est sans compter l'écoute de vidéos de surveillance, de réunions secrètes des accusés (des messes) et de conversations d'écoute électronique, un fardeau qui se calcule en semaines de travail plutôt qu'en heures. En toute logique, le procès subira un ressac, mais non pas l'avarie appréhendée hier matin.
C'était la consternation vers 10h15, après que le juge Boilard eut abandonné la cause en raison d'une lettre de désapprobation que lui a adressée le Conseil canadien de la magistrature. «Je suis aussi surprise que tout le monde. On va analyser tout ça. Je ne peux pas faire d'autres commentaires», a lancé la procureure de la Couronne, Madeleine Giauque.
«Je n'ai aucun commentaire à faire», a dit Jacques Bouchard, principal avocat de la défense, sur un ton ferme qui trahissait sa colère.
«En quinze ans de carrière, je n'ai jamais vu ça. Ça me touche profondément parce que c'est un juge que je respectais énormément, et que je respecte toujours, d'ailleurs», a ajouté Louis Pasquin, avocat de la défense.
Le juge Boilard a appris jeudi dernier d'une journaliste de Radio-Canada qu'il était blâmé par le Conseil canadien de la magistrature pour ses «remarques disgracieuses» et ses «attaques personnelles» contre l'avocat Gilles Doré. «Dispenser justice en insultant gratuitement l'avocat ne sied ni au juge, ni à la magistrature», a tranché le Conseil, en faisant référence à une décision rendue le 21 juin par M. Boilard. Le juge rejetait alors une requête pour remise en liberté et/ou arrêt des procédures plaidée par Me Doré au nom de Daniel Lanthier. Le juge Boilard s'était montré particulièrement dur à l'égard de Me Doré, qualifiant sa requête de «ridicule» et son comportement «d'insolent».
Selon le Conseil, M. Boilard fait preuve d'un réel problème d'attitude qui ternit son image et celle de la magistrature. Il adopte souvent des propos et des comportements excessifs. Il utilise sa tribune pour «dénigrer injustement» les avocats qui bataillent devant lui. Ses écarts d'impatience étonnent et vont à l'encontre du devoir d'un juge d'écouter les parties en toute sérénité.
Ni Me Doré, ni Daniel Lanthier ne sont impliqués dans le présent procès. Mais cela n'a pas empêché le juge Boilard, réputé pour son bouillant caractère et ses magistrales sautes d'humeur, de se retirer du dossier. «Quand des personnes exerçant l'autorité disciplinaire au sein du corps professionnel auquel appartient l'arbitre déclarent publiquement, au cours d'une partie, qu'il est sans doute inapte à exercer sa fonction et que son comportement discrédite sa profession, que doit-il faire? Cesser immédiatement [ses activités], quitter le stade et songer à la retraite. C'est précisément ce que je ferai», a dit M. Boilard dans un court texte qu'il a lu pour expliquer son désistement.
De mémoire de juriste, la juge en chef Lyse Lemieux ne se souvient pas d'une sortie volontaire semblable en plein coeur d'un procès.
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