Agora: Le rôle du gouvernement Charest à la suite de l'arrêt Chaoulli
À l'heure actuelle, le gouvernement du Québec est le seul à connaître le contenu de l'avant-projet de loi qu'il entend déposer après les élections fédérales à la suite du jugement de la Cour suprême du Canada dans l'affaire Chaoulli. Puisqu'il a choisi de ne pas recourir à la disposition dérogatoire («clause nonobstant») pour se soustraire à ce jugement, le gouvernement libéral devra s'y conformer avant juin 2006 afin de respecter le délai de 12 mois autorisé par la Cour suprême du Canada.
En aucun cas le gouvernement Charest ne doit utiliser le jugement de la Cour suprême comme prétexte pour modifier de façon radicale les fondements et les lois du système de santé du Québec. La santé est une préoccupation fondamentale des Québécois et le débat doit être fait publiquement. De plus, il est du devoir de l'État d'assurer la viabilité d'un système de santé public de qualité en tout respect des valeurs québécoises de solidarité collective et d'égalité d'accès aux soins.
Un bref rappel du jugement
Les appelants, MM. Chaoulli et Zeliotis, demandaient la levée de l'interdiction de recourir à une assurance privée afin de couvrir des services médicalement requis dans un contexte de listes d'attente jugées inacceptables. La demande a été retenue par une majorité de quatre juges sur une formation de sept. La Cour suprême a alors invalidé, au nom de la Charte québécoise des droits et libertés, deux dispositions législatives québécoises qui interdisent de contracter une assurance privée (article 15 de la Loi sur l'assurance maladie et article 11 de la Loi sur l'assurance hospitalisation) afin de couvrir des services couverts par la Régie de l'assurance maladie du Québec.
Aussi, il est établi que la cour ne peut pas se prononcer au-delà de la demande des deux appelants. En effet, leur demande ne visait que les médecins non participants au régime public, et c'est donc uniquement ce qui leur a été accordé par la majorité des juges. Il faut donc être prudent avec les interprétations qui sont faites du jugement en question.
La portée politique de l'arrêt
Ce qui est inquiétant, c'est la portée politique que les divers groupes de pression et surtout le gouvernement en place veulent donner à l'arrêt. Puisque le gouvernement Charest semble enclin à ouvrir toute grande la porte au privé, les conjectures sont nombreuses. En affirmant qu'il doit se conformer à un ordre de la cour, le premier ministre nous a donné un avant-goût de ce que ce fameux projet de loi pourrait contenir.
Contrairement à ce que certains veulent nous faire croire, le jugement de la Cour suprême n'impose pas le développement d'un système de santé privé parallèle et ne remet nullement en question le principe de l'étanchéité de la pratique médicale (choisir, de façon exclusive, de participer au régime public ou au régime privé). Les juges en ont même fait un principe central sur lequel reposent leurs opinions: ils ont accepté d'invalider l'interdiction parce que les médecins ne peuvent pas pratiquer à la fois à l'intérieur et à l'extérieur du régime public pour les services assurés. D'ailleurs, à cet effet, six représentants des facultés de droit de différentes universités québécoises en ont fait la preuve le 17 novembre dernier dans les pages de ce journal (Brun, Demers, Garant, Proulx, Lajoie, Prémont).
L'épouvante du vieillissement de la population
À première vue, le recours à des services financés par le privé paraît être une solution envisageable, voire acceptable, pour la population. Toutefois, il faut éviter le développement d'un système de financement privé qui viendrait mettre en péril le système actuel. Le discours sur la nécessité de changement a porté fruit sur le plan politique et plusieurs intervenants affirment que le statu quo ne peut pas être maintenu. La privatisation est présentée comme la seule avenue pouvant régler les problèmes du système de santé. Le financement des systèmes de santé prend toute la place dans le débat public.
Or il ne s'agit pas uniquement d'un problème de financement: c'est aussi un problème de modes d'organisation, de coordination et de gestion des processus de soins. Assurément, il y a nettement place à l'amélioration sur le plan de l'efficacité avant de recourir au secteur privé pour tout régler.
Pour justifier des actions qui encourageraient une privatisation accrue du financement, le gouvernement ne cesse de nous rappeler que les changements démographiques à venir menacent la capacité du système à s'adapter au phénomène. Pourtant, certains pays européens sont actuellement aux prises avec cette situation et leurs dépenses en santé ne sont pas nécessairement plus élevées qu'ici.
Il s'agit effectivement d'un défi qu'il faut prendre au sérieux, mais cela ne justifie en rien de présenter le vieillissement de la population en épouvantail! Au Québec, il nous reste du travail à faire pour améliorer nos services et faire en sorte qu'ils soient moins coûteux. C'est à cela que devrait s'attaquer le gouvernement libéral au lieu de vouloir recourir au secteur privé comme solution facile à tous les maux du système!
Les listes d'attente
Le jugement a été rendu dans un contexte de listes d'attente trop longues qui, selon la Cour suprême, met en péril le droit à la vie et à la sécurité. En effet, les délais d'attente sont souvent très longs pour une chirurgie ou des examens diagnostiques complémentaires. Le gouvernement doit donc se pencher sur des solutions qui visent une meilleure accessibilité des soins et des services et s'attaquer aux délais d'attente inacceptables. Il faut arrêter de le dire et le faire concrètement!
Les listes d'attente ne sont pas bien organisées au Québec. D'ailleurs, comment définit-on un délai inacceptable? Après presque trois ans de mandat libéral, ou en sommes-nous avec la centralisation des listes d'attente, qui constitue la première étape à franchir afin d'améliorer la qualité des services? De toute évidence, il faut assurément investir des fonds supplémentaires pour éliminer les retards actuels et maintenir les listes d'attente au niveau le plus bas possible. Autrement, la situation actuelle de délais inacceptables apparaîtra à nouveau.
L'affirmation selon laquelle l'établissement d'un système privé parallèle permettrait de réduire les temps d'attente dans le système public a été maintes fois évoquée. Cependant, une série d'analyses et de recherches, dont celle de la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, démontre clairement le contraire: les systèmes privés parallèles ne réduisent pas les temps d'attente dans les établissements publics, ils les augmentent!
Les conséquences que le financement privé a sur les systèmes de santé publics ont été démontrées lors d'une étude récente. En effet, les pays qui ont adopté des systèmes parallèles privé et public ont des temps d'attente très longs. C'est notamment le cas de l'Angleterre et de la Nouvelle-Zélande.
Au lieu de réduire les listes d'attente dans le secteur public, un effet pervers place le médecin dans une situation de conflit d'intérêts car l'attente dans le secteur public lui permet de se construire une clientèle dans le secteur privé et ainsi d'en profiter sur le plan de la rémunération. De surcroît, il peut même diminuer ses heures de travail sans réduire son revenu. Dans l'intérêt de la population, le gouvernement ne doit pas envisager cette solution. Au lieu d'améliorer la situation, celle-ci va contribuer à la détériorer!
Réinventer le Québec, mais à quel prix?
Sous prétexte que le modèle d'État n'a pas été sérieusement revu depuis la Révolution tranquille et qu'il est antérieur à la mondialisation, à l'informatisation et au changement démographique, le gouvernement libéral veut réinventer le Québec dans l'intérêt des Québécois.
De quels Québécois parle-t-on au juste? Les plus fortunés ou l'ensemble de la collectivité? Dans son programme électoral, le Parti libéral du Québec rejette la facilité d'un système pour les riches et d'un système pour les autres. Or comment peut-il prétendre adhérer à ce principe en agissant de la sorte?
Des projets récents comme la privatisation des infrastructures municipales des usines de filtration des eaux (un bien collectif) ou encore le prolongement de l'autoroute 25 démontrent que ce gouvernement est très enclin à faire une place de choix au privé. Et cela, dans l'intérêt de qui? Dans le domaine de la santé, se limitera-t-il au recours à des producteurs privés de soins et services ou prendra-t-il le chemin de la privatisation accrue du financement?
Toutes les comparaisons internationales montrent qu'un système de santé public et accessible demeure la seule approche qui permette une amélioration continue de la santé de la population, et c'est aussi la moins coûteuse.
Les Québécois sont les plus taxés en Amérique du Nord, nous en convenons. Pourquoi limiter la comparaison avec nos voisins du Sud, les États-Unis, qui ont adopté un modèle complètement différent, guidé par la logique marchande, avec des résultats qui ne correspondent pas aux souhaits des Québécois: un niveau de santé de la population inférieur à la moyenne, un niveau global de dépenses de santé très élevé, de fortes inégalités sur le plan de l'accès (45 millions d'Américains n'ont aucune protection d'assurance, les travailleurs de la classe moyenne et leurs employeurs paient très cher leur primes d'assurance, etc.)?
Le système de santé québécois est public et universel, et il doit le rester. Plusieurs pays européens sont davantage taxés ou investissent davantage que le Québec dans la santé. Nous avons les moyens, collectivement, de nous payer un système de santé public de qualité, mais il doit être efficace et performant.
Sur le plan de la comparaison, il est possible de s'inspirer de plusieurs modèles de systèmes de santé à travers le monde. Il faut cependant s'assurer que les mesures choisies s'appliquent harmonieusement au contexte québécois. Le gouvernement du Québec doit agir avec la plus grande prudence afin de préserver l'intégrité du système de santé public.
Les prochaines semaines seront cruciales pour l'avenir du Québec dans le domaine de la santé. C'est à ce moment que nous pourrons voir si le gouvernement prendra clairement parti pour la population en assurant un accès gratuit aux soins pour l'ensemble des citoyens afin de garantir l'universalité de la couverture de soins. Il serait très dommage qu'il en soit autrement au bénéfice des plus nantis de la société québécoise.
En aucun cas le gouvernement Charest ne doit utiliser le jugement de la Cour suprême comme prétexte pour modifier de façon radicale les fondements et les lois du système de santé du Québec. La santé est une préoccupation fondamentale des Québécois et le débat doit être fait publiquement. De plus, il est du devoir de l'État d'assurer la viabilité d'un système de santé public de qualité en tout respect des valeurs québécoises de solidarité collective et d'égalité d'accès aux soins.
Un bref rappel du jugement
Les appelants, MM. Chaoulli et Zeliotis, demandaient la levée de l'interdiction de recourir à une assurance privée afin de couvrir des services médicalement requis dans un contexte de listes d'attente jugées inacceptables. La demande a été retenue par une majorité de quatre juges sur une formation de sept. La Cour suprême a alors invalidé, au nom de la Charte québécoise des droits et libertés, deux dispositions législatives québécoises qui interdisent de contracter une assurance privée (article 15 de la Loi sur l'assurance maladie et article 11 de la Loi sur l'assurance hospitalisation) afin de couvrir des services couverts par la Régie de l'assurance maladie du Québec.
Aussi, il est établi que la cour ne peut pas se prononcer au-delà de la demande des deux appelants. En effet, leur demande ne visait que les médecins non participants au régime public, et c'est donc uniquement ce qui leur a été accordé par la majorité des juges. Il faut donc être prudent avec les interprétations qui sont faites du jugement en question.
La portée politique de l'arrêt
Ce qui est inquiétant, c'est la portée politique que les divers groupes de pression et surtout le gouvernement en place veulent donner à l'arrêt. Puisque le gouvernement Charest semble enclin à ouvrir toute grande la porte au privé, les conjectures sont nombreuses. En affirmant qu'il doit se conformer à un ordre de la cour, le premier ministre nous a donné un avant-goût de ce que ce fameux projet de loi pourrait contenir.
Contrairement à ce que certains veulent nous faire croire, le jugement de la Cour suprême n'impose pas le développement d'un système de santé privé parallèle et ne remet nullement en question le principe de l'étanchéité de la pratique médicale (choisir, de façon exclusive, de participer au régime public ou au régime privé). Les juges en ont même fait un principe central sur lequel reposent leurs opinions: ils ont accepté d'invalider l'interdiction parce que les médecins ne peuvent pas pratiquer à la fois à l'intérieur et à l'extérieur du régime public pour les services assurés. D'ailleurs, à cet effet, six représentants des facultés de droit de différentes universités québécoises en ont fait la preuve le 17 novembre dernier dans les pages de ce journal (Brun, Demers, Garant, Proulx, Lajoie, Prémont).
L'épouvante du vieillissement de la population
À première vue, le recours à des services financés par le privé paraît être une solution envisageable, voire acceptable, pour la population. Toutefois, il faut éviter le développement d'un système de financement privé qui viendrait mettre en péril le système actuel. Le discours sur la nécessité de changement a porté fruit sur le plan politique et plusieurs intervenants affirment que le statu quo ne peut pas être maintenu. La privatisation est présentée comme la seule avenue pouvant régler les problèmes du système de santé. Le financement des systèmes de santé prend toute la place dans le débat public.
Or il ne s'agit pas uniquement d'un problème de financement: c'est aussi un problème de modes d'organisation, de coordination et de gestion des processus de soins. Assurément, il y a nettement place à l'amélioration sur le plan de l'efficacité avant de recourir au secteur privé pour tout régler.
Pour justifier des actions qui encourageraient une privatisation accrue du financement, le gouvernement ne cesse de nous rappeler que les changements démographiques à venir menacent la capacité du système à s'adapter au phénomène. Pourtant, certains pays européens sont actuellement aux prises avec cette situation et leurs dépenses en santé ne sont pas nécessairement plus élevées qu'ici.
Il s'agit effectivement d'un défi qu'il faut prendre au sérieux, mais cela ne justifie en rien de présenter le vieillissement de la population en épouvantail! Au Québec, il nous reste du travail à faire pour améliorer nos services et faire en sorte qu'ils soient moins coûteux. C'est à cela que devrait s'attaquer le gouvernement libéral au lieu de vouloir recourir au secteur privé comme solution facile à tous les maux du système!
Les listes d'attente
Le jugement a été rendu dans un contexte de listes d'attente trop longues qui, selon la Cour suprême, met en péril le droit à la vie et à la sécurité. En effet, les délais d'attente sont souvent très longs pour une chirurgie ou des examens diagnostiques complémentaires. Le gouvernement doit donc se pencher sur des solutions qui visent une meilleure accessibilité des soins et des services et s'attaquer aux délais d'attente inacceptables. Il faut arrêter de le dire et le faire concrètement!
Les listes d'attente ne sont pas bien organisées au Québec. D'ailleurs, comment définit-on un délai inacceptable? Après presque trois ans de mandat libéral, ou en sommes-nous avec la centralisation des listes d'attente, qui constitue la première étape à franchir afin d'améliorer la qualité des services? De toute évidence, il faut assurément investir des fonds supplémentaires pour éliminer les retards actuels et maintenir les listes d'attente au niveau le plus bas possible. Autrement, la situation actuelle de délais inacceptables apparaîtra à nouveau.
L'affirmation selon laquelle l'établissement d'un système privé parallèle permettrait de réduire les temps d'attente dans le système public a été maintes fois évoquée. Cependant, une série d'analyses et de recherches, dont celle de la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé, démontre clairement le contraire: les systèmes privés parallèles ne réduisent pas les temps d'attente dans les établissements publics, ils les augmentent!
Les conséquences que le financement privé a sur les systèmes de santé publics ont été démontrées lors d'une étude récente. En effet, les pays qui ont adopté des systèmes parallèles privé et public ont des temps d'attente très longs. C'est notamment le cas de l'Angleterre et de la Nouvelle-Zélande.
Au lieu de réduire les listes d'attente dans le secteur public, un effet pervers place le médecin dans une situation de conflit d'intérêts car l'attente dans le secteur public lui permet de se construire une clientèle dans le secteur privé et ainsi d'en profiter sur le plan de la rémunération. De surcroît, il peut même diminuer ses heures de travail sans réduire son revenu. Dans l'intérêt de la population, le gouvernement ne doit pas envisager cette solution. Au lieu d'améliorer la situation, celle-ci va contribuer à la détériorer!
Réinventer le Québec, mais à quel prix?
Sous prétexte que le modèle d'État n'a pas été sérieusement revu depuis la Révolution tranquille et qu'il est antérieur à la mondialisation, à l'informatisation et au changement démographique, le gouvernement libéral veut réinventer le Québec dans l'intérêt des Québécois.
De quels Québécois parle-t-on au juste? Les plus fortunés ou l'ensemble de la collectivité? Dans son programme électoral, le Parti libéral du Québec rejette la facilité d'un système pour les riches et d'un système pour les autres. Or comment peut-il prétendre adhérer à ce principe en agissant de la sorte?
Des projets récents comme la privatisation des infrastructures municipales des usines de filtration des eaux (un bien collectif) ou encore le prolongement de l'autoroute 25 démontrent que ce gouvernement est très enclin à faire une place de choix au privé. Et cela, dans l'intérêt de qui? Dans le domaine de la santé, se limitera-t-il au recours à des producteurs privés de soins et services ou prendra-t-il le chemin de la privatisation accrue du financement?
Toutes les comparaisons internationales montrent qu'un système de santé public et accessible demeure la seule approche qui permette une amélioration continue de la santé de la population, et c'est aussi la moins coûteuse.
Les Québécois sont les plus taxés en Amérique du Nord, nous en convenons. Pourquoi limiter la comparaison avec nos voisins du Sud, les États-Unis, qui ont adopté un modèle complètement différent, guidé par la logique marchande, avec des résultats qui ne correspondent pas aux souhaits des Québécois: un niveau de santé de la population inférieur à la moyenne, un niveau global de dépenses de santé très élevé, de fortes inégalités sur le plan de l'accès (45 millions d'Américains n'ont aucune protection d'assurance, les travailleurs de la classe moyenne et leurs employeurs paient très cher leur primes d'assurance, etc.)?
Le système de santé québécois est public et universel, et il doit le rester. Plusieurs pays européens sont davantage taxés ou investissent davantage que le Québec dans la santé. Nous avons les moyens, collectivement, de nous payer un système de santé public de qualité, mais il doit être efficace et performant.
Sur le plan de la comparaison, il est possible de s'inspirer de plusieurs modèles de systèmes de santé à travers le monde. Il faut cependant s'assurer que les mesures choisies s'appliquent harmonieusement au contexte québécois. Le gouvernement du Québec doit agir avec la plus grande prudence afin de préserver l'intégrité du système de santé public.
Les prochaines semaines seront cruciales pour l'avenir du Québec dans le domaine de la santé. C'est à ce moment que nous pourrons voir si le gouvernement prendra clairement parti pour la population en assurant un accès gratuit aux soins pour l'ensemble des citoyens afin de garantir l'universalité de la couverture de soins. Il serait très dommage qu'il en soit autrement au bénéfice des plus nantis de la société québécoise.
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