Attentats de Madrid - La justice révise les condamnations
18 juillet 2008
Europe
Madrid — La justice espagnole a revu globalement à la baisse, hier, la sentence prononcée en octobre contre les accusés du procès des attentats islamistes du 11 mars 2004 à Madrid, infligeant un nouveau camouflet à l'accusation.
Dans un jugement en appel, le Tribunal suprême espagnol a acquitté quatre des 21 condamnés pour ces attentats, qui avaient fait 191 morts, et a confirmé l'acquittement pour «Mohamed l'Égyptien», présenté initialement comme le cerveau de ces attaques revendiquées au nom d'al-Qaïda.
Déjà en première instance, les juges de l'Audience nationale n'avaient pas suivi l'ensemble des lourdes réquisitions du parquet, décidant en particulier d'acquitter Rabei Ousmane Sayed Ahmed, alias «Mohamed l'Égyptien».
L'Audience nationale avait alors estimé qu'il n'y avait pas de preuves suffisantes pour le condamner comme instigateur des attentats.
Ce tribunal antiterroriste de Madrid avait également estimé qu'il ne pouvait être condamné en Espagne pour appartenance à une entreprise terroriste, ayant déjà été condamné à huit ans de prison pour les mêmes faits en Italie, où il est incarcéré.
Le parquet espagnol avait fait appel de cette dernière relaxe, réclamant une peine de 10 ans de prison contre «Mohamed l'Égyptien» pour appartenance à un groupe terroriste.
Mais le Tribunal suprême a rejeté cette demande et décidé en outre d'acquitter Basel Ghalyoun et Mohamed Almallah Dabas, condamnés en première instance à 12 ans de prison pour appartenance à une organisation terroriste.
Le Tribunal a aussi acquitté Abdelilah el-Fadual el-Akil condamné en première instance à neuf ans pour collaboration avec une organisation terroriste, ainsi que Raúl Gonzalez Peña, condamné à cinq ans pour fourniture d'explosifs.
Les condamnés, qui étaient au nombre de 21 lors du jugement de première instance, passent ainsi à un total de 18 (un des accusés acquittés en octobre a été condamné hier en appel) sur les 29 accusés du début du procès, en février 2007.
Les plus lourdes condamnations infligées en octobre, avec des peines symboliques d'environ
40 000 ans de prison pour trois accusés, en particulier un poseur de bombe et le fournisseur principal des explosifs, n'ont toutefois pas été remises en cause par le Tribunal suprême.
Il reste que le jugement en appel sonne comme un nouveau coup contre l'accusation. Le juge Juan del Olmo, qui avait instruit le dossier, n'a pas voulu commenter hier la sentence et indiqué qu'il lirait avec attention les 1000 pages de conclusions du Tribunal suprême.
Dans un jugement en appel, le Tribunal suprême espagnol a acquitté quatre des 21 condamnés pour ces attentats, qui avaient fait 191 morts, et a confirmé l'acquittement pour «Mohamed l'Égyptien», présenté initialement comme le cerveau de ces attaques revendiquées au nom d'al-Qaïda.
Déjà en première instance, les juges de l'Audience nationale n'avaient pas suivi l'ensemble des lourdes réquisitions du parquet, décidant en particulier d'acquitter Rabei Ousmane Sayed Ahmed, alias «Mohamed l'Égyptien».
L'Audience nationale avait alors estimé qu'il n'y avait pas de preuves suffisantes pour le condamner comme instigateur des attentats.
Ce tribunal antiterroriste de Madrid avait également estimé qu'il ne pouvait être condamné en Espagne pour appartenance à une entreprise terroriste, ayant déjà été condamné à huit ans de prison pour les mêmes faits en Italie, où il est incarcéré.
Le parquet espagnol avait fait appel de cette dernière relaxe, réclamant une peine de 10 ans de prison contre «Mohamed l'Égyptien» pour appartenance à un groupe terroriste.
Mais le Tribunal suprême a rejeté cette demande et décidé en outre d'acquitter Basel Ghalyoun et Mohamed Almallah Dabas, condamnés en première instance à 12 ans de prison pour appartenance à une organisation terroriste.
Le Tribunal a aussi acquitté Abdelilah el-Fadual el-Akil condamné en première instance à neuf ans pour collaboration avec une organisation terroriste, ainsi que Raúl Gonzalez Peña, condamné à cinq ans pour fourniture d'explosifs.
Les condamnés, qui étaient au nombre de 21 lors du jugement de première instance, passent ainsi à un total de 18 (un des accusés acquittés en octobre a été condamné hier en appel) sur les 29 accusés du début du procès, en février 2007.
Les plus lourdes condamnations infligées en octobre, avec des peines symboliques d'environ
40 000 ans de prison pour trois accusés, en particulier un poseur de bombe et le fournisseur principal des explosifs, n'ont toutefois pas été remises en cause par le Tribunal suprême.
Il reste que le jugement en appel sonne comme un nouveau coup contre l'accusation. Le juge Juan del Olmo, qui avait instruit le dossier, n'a pas voulu commenter hier la sentence et indiqué qu'il lirait avec attention les 1000 pages de conclusions du Tribunal suprême.
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