jeudi 9 février 2012 Dernière mise à jour 14h51
fermer

Connexion au Devoir.com

Mot de passe oublié?


Chercher

Inscrivez-vous (gratuit)
Mot de passe oublié?
Abonné papier? Connexion
S'abonner au Devoir
Publicité

Marée noire - BP et ses victimes devant les tribunaux

Un prélude à ce qui pourrait être l'un des procès de la décennie

Los Angeles — Le groupe pétrolier BP et les victimes de la marée noire dans le golfe du Mexique se retrouveront pour la première fois devant la justice, aujourd'hui à Boise (Idaho, ouest des États-Unis), en prélude à ce qui pourrait être l'un des procès de la décennie.

Devant les quelque 200 plain-tes déposées par les victimes de la marée noire devant les tribunaux de plusieurs États américains, les sept juges fédéraux du Panel des litiges multi-États (le Panel MDL, en anglais) doivent répondre à deux questions: les plaintes doivent-elles être rassemblées en une seule, puis où se tiendront les audiences d'avant-procès et sous la présidence de quel juge?

Aucune décision ne devrait être prise aujourd'hui — les juges devraient se prononcer dans un délai d'une à deux semaines — mais l'audience fait figure de galop d'essai pour les avocats des parties en présence, à l'aube d'une affaire qui pourrait durer des années.

Tous les acteurs de la catastrophe feront aujourd'hui le voyage dans la capitale de l'Idaho: le groupe BP, Transocean (propriétaire de la plateforme Deepwater Horizon, dont l'explosion le 20 avril a provoqué la marée noire), la société Cameron (fabricante du «bouchon» défaillant qui n'a pu empêcher l'écoulement du pétrole) ainsi que les multiples plaignants, des familles des victimes de l'explosion, qui a fait onze morts, aux pêcheurs du golfe du Mexique, en passant par les actionnaires qui ont vu chuter les cours en Bourse.

S'il est probable que les juges décideront de rassembler les plaintes — pour des raisons de simplification de procédure —, les questions les plus sensibles et la personnalité du magistrat seront le choix du tribunal.

«Pour des raisons pratiques, le panel devrait être enclin à choisir un tribunal situé près du golfe du Mexique», car les témoins sont majoritairement situés dans cette région, déclare à l'AFP Richard Nagareda, professeur de droit à l'Université de Vanderbilt, spécialiste des plaintes en nom collectif.

Richard Arsenault, l'un des avocats des plaignants, considère pour sa part que l'avant-procès devrait se tenir en Louisiane, l'État dont les côtes étaient les plus proches de la plateforme pétrolière.

«Mais dans cette affaire, je pense que c'est l'expérience du juge que le panel MDL va d'abord prendre en considération, et les autres facteurs passeront au second plan», déclare-t-il à l'AFP.

M. Nagareda partage cet avis. «Je pense que le panel fera très attention à choisir un juge sans aucun lien financier ou professionnel avec l'industrie du pétrole, pour que son impartialité soit au-dessus de tout soupçon», dit-il.

Où qu'elle se tienne au final, l'affaire promet d'être retentissante. M. Nagareda la compare au procès du constructeur japonais Toyota, poursuivi en Californie pour des défauts de fabrication présumés de ses véhicules.

Le rendez-vous judiciaire d'aujourd'hui survient pendant une semaine chargée pour BP. Le groupe a annoncé mardi le remplacement de son patron Tony Hayward par l'Américain Bob Dudley, ainsi qu'une perte trimestrielle de 16,9 milliards de dollars, en raison des 32,2 milliards de dollars de provisions passés pour couvrir les frais techniques et judiciaires liés à la catastrophe.
 
 
Édition abonné
La version longue de certains articles (environ 1 article sur 5) est réservée aux abonnés du Devoir. Ils sont signalés par le symbole suivant :
 
 












CAPTCHA Image Générer un nouveau code

Envoyer
Fermer

Haut de la page
Cet article vous intéresse?

Vous devez être connecté pour rédiger un commentaire.
ou Créer un profil
Cet article vous intéresse?
0 réaction
0 vote Voter
 
  • a Taille du texte -- ++
  • Imprimer
  • Envoyer
  • Commenter
  • Partager
  • Droits de reproduction
  • Voter
Mots-clés de l'article
Recherche complète sur le même sujet


Publicité

Les blogues du devoir

Vos commentaires

m'inscrire
 
Recherche



Exemples de recherche :
Robert Sansfaçon
"directeur général des élections"

S'abonner au Devoir
Abonnez-vous au journal papier Le Devoir ou à la version Internet.
Publicité
Vous souhaitez annoncer dans Le Devoir, contactez le service de publicité.

En savoir plus
Stratégie Web et référencement par Adviso
Design Web par Egzakt
© Le Devoir 2002-2012