Le projet de créer une mine de niobium dans la municipalité d'Oka a été mal étudié par son promoteur, la société Niocan, et ses impacts sur les eaux souterraines seraient potentiellement majeurs. De plus, les incertitudes qui touchent les rejets de la mine devront être dissipées avant plutôt qu'après l'émission d'un certificat d'autorisation par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP).

Tels sont les principaux constats et avis que le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) a adressés hier au titulaire du MDDEP, Thomas Mulcair, dans un rapport à plusieurs égards sibyllin.

Ce rapport, qui n'exclut pas la réalisation du projet, y voit néanmoins plusieurs objections, mais sans jamais aller jusqu'à dire qu'elles justifient un rejet du projet.

La commission, qui avait un mandat d'enquête plutôt que d'évaluation environnementale, constate que «les études réalisées par le promoteur n'ont pas permis de statuer avec assurance sur certains aspects de son mandat en raison de plusieurs lacunes». Et ces «lacunes» portent sur des sujets importants comme la «caractérisation des dépôts meubles, des eaux souterraines, des eaux d'exhaure et des résidus miniers». Une première audience, tenue il y a deux ans, avait porté exclusivement sur les problèmes de la mine, reliés à la radioactivité.

«Pour pallier cela, note le commissaire Joseph Zayed, le promoteur a pris de nombreux engagements, y compris, entre autres la réalisation d'études plus approfondies en cas d'obtention du certificat d'autorisation. Dans une perspective de développement durable et au nom du principe de prévention, la commission trouve cette approche inappropriée puisque de telles études se feraient après avoir reçu un éventuel certificat et sans avoir eu suffisamment de garanties quant aux respect des engagements de Niocan. Il importerait donc d'obtenir de telles garanties et d'exercer éventuellement un suivi transparent et très serré pour éviter que le projet ne se réalise au détriment des usages actuels», conclut la commission en donnant un feu vert circonstancié au projet.

La commission a opté pour ce feu vert conditionnel après avoir fait plusieurs constats frappants.

Elle a ainsi constaté que le pompage des eaux souterraines par Niocan «entraînerait inévitablement le rabattement de la nappe profonde» dans un rayon d'environ 1,7 km. Même si cette situation risque d'avoir un impact sur la quantité et la qualité des eaux disponibles aux puits locaux, la commission ne propose pas d'imposer un plancher aux opérations de pompage de la nouvelle venue industrielle, qui aurait alors à composer avec Dame Nature tout comme les agriculteurs, mais en respectant leurs besoins prioritaires. Une autorisation gouvernementale aurait au contraire pour effet de lui accorder la priorité dans l'usage des eaux souterraines.

Ces opérations de pompage pourraient en outre influer sur le débit du ruisseau Rousse, qui se déverse du côté du parc provincial d'Oka, ce qui pourrait aussi «avoir des répercussions sur l'utilisation de ces eaux à des fins agricoles». Globalement, estime la commission, les activités de traitement du niobium, un métal qui permet d'améliorer l'élasticité et la résistance de l'acier à la corrosion, pourraient imprimer des changements tels dans la nappe souterraine qu'ils «empêcheraient l'utilisation de la nappe profonde à des fins domestiques et d'irrigation des cultures et pourraient, par endroits, compromettre l'utilisation de la nappe phréatique à des fins domestiques et serricoles».

Néanmoins, l'entreposage de résidus miniers «ne devrait pas entraîner de risque de contamination significative» des eaux souterraines. Quant aux eaux d'exhaure, ajoute le commissaire Zayed, elles devraient être davantage traitées afin de donner une marge de sécurité supplémentaire au milieu récepteur.

Le projet Niocan ne jouit pas d'une large acceptabilité dans la région d'Oka. Son territoire fait l'objet de revendications territoriales et plusieurs préfèrent orienter cette région vers l'agrotourisme plutôt que du côté industriel, note le rapport.