Le recul des principaux indices boursiers nord-américains, tels que le S&P/TSX et le S&P 500, atteint maintenant plus de 35 % par rapport à leur sommet d'il y a quelques années. Dans ce contexte, on remarque que beaucoup d'investisseurs sont à l'affût des secteurs chauds et n'hésitent pas à changer de fonds à la moindre occasion. À cet égard, des études récentes ont montré que les investisseurs détiennent leur fonds en moyenne 2,9 années. Avec la période de morosité que nous connaissons, il n'est pas surprenant de constater que cette période de détention soit encore plus courte.

Un des impacts négatifs qu'amènent des changements de fonds est le déclenchement fiscal de gains en capital. Il y a cependant une voie d'évitement: les fonds corporatifs. Le principal attrait des fonds corporatifs? Ils permettent à leurs détenteurs de reporter l'impôt à payer sur les gains en capital. C'est seulement lors de leur sortie des fonds corporatifs que les investisseurs doivent déclarer des gains en capital.

Plusieurs familles de fonds offrent une structure corporative. Parmi ces familles, on retrouve Fidelity, Mackenzie, AIC, CI, AGF, AIM, Synergy et Dynamique. L'appellation de ces fonds varie d'une famille à l'autre: Capital pour Fidelity et Mackenzie, Catégorie pour AGF, pour AIM, pour Synergy et pour Dynamique, Secteur pour CI et Sicav pour AIC. D'autres familles de fonds devraient également se rajouter d'ici peu à ce club sélect. En effet, mettre sur pied de telles structures est relativement coûteux pour les familles de fonds. D'autre part, c'est un type d'investissement qui vaut la peine et qui représente un attrait important auprès des investisseurs.

Le nombre de fonds offerts dans les structures corporatives diffère d'une famille de fonds à l'autre. Par exemple, AIM en a 25, AGF, 19 et Fidelity, 18. Soulignons que plus la structure corporative disponible est large et variée, plus l'investisseur jouit d'une liberté de choix lorsqu'il désire se déplacer à l'intérieur d'une famille de fonds.

Ainsi, l'investisseur possédant des fonds corporatifs de la famille Fidelity pourra déplacer allègrement ses placements à l'intérieur des 18 fonds Fidelity Capital sans être dans l'obligation de déclarer des gains en capital. Si jamais il décide de retirer ses avoirs de la structure Capital, il devra payer l'impôt sur 50 % de ses gains en capital. On comprendra qu'il est souhaitable de reporter le plus possible sa sortie de la structure Capital afin de repousser l'impôt à payer.

Fait important à noter: les fonds corporatifs de toutes les catégories, incluant les fonds ayant des mandats canadiens, sont pour la plupart considérés comme étant des fonds étrangers au point de vue de la fiscalité. Les caractéristiques concernant le contenu étranger des fonds corporatifs limitent donc leur détention à l'intérieur d'un REER. En fait, seule la famille de fonds AIM possède une structure corporative canadienne et qui permet sa détention maximale à l'intérieur d'un REER.

Cet inconvénient ne doit pas faire oublier que la structure corporative peut inclure des fonds de revenus, ce qui les rend fiscalement supérieurs. Considérons d'abord les fonds d'obligations traditionnels. On le sait, ils procurent des revenus sous forme d'intérêt, et servent actuellement de fonds-refuge aux investisseurs. Or, pour qui s'intéresse à la structure corporative, il est utile de savoir que Mackenzie offre une solution de rechange avec le fonds Catégorie capital à rendement géré. En effet, ce fonds vise un rendement analogue à celui d'un fonds d'obligations, mais il est soumis au traitement fiscal des gains en capital et non à celui du revenu d'intérêt, comme ce serait le cas pour un fonds d'obligations traditionnel. Certains fonds de marché monétaire qui ont des structures corporatives permettent également de toucher des gains en capital plutôt que de l'intérêt.

Se diriger constamment vers les produits qui ont le vent dans les voiles n'est pas une stratégie qui devrait être adoptée par les détenteurs de fonds de structures corporatives. La structure corporative devrait plutôt s'adresser aux investisseurs qui veulent équilibrer leur portefeuille à intervalle régulier. Et, en raison de l'ampleur de la chute des marchés boursiers, beaucoup d'investisseurs ont dû faire le constat que leur portefeuille ne possédait pas une bonne répartition. La structure corporative permet donc d'effectuer un rééquilibrage tout en minimisant l'impact fiscal. Un avantage indéniable par les temps qui courent.

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Michel Marcoux est conseiller en placement et président d'Avantages Services Financiers inc., une société indépendante spécialisée dans le courtage de fonds communs de placement, et il est l'auteur de l'ouvrage Les 100 meilleurs fonds 2002.