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    Les véhicules aériens sans pilote

    Ces petits engins volants qui nous envahissent

    Les appareils généralement téléguidés depuis le sol et pouvant s’élever à plusieurs dizaines de mètres dans les airs représentent un énorme potentiel d’accident pour les avions de ligne

    Un de ces petits drones, celui-ci contrôlé à partir d’un téléphone cellulaire
    Photo: Robyn Beck - Agence France-Presse Un de ces petits drones, celui-ci contrôlé à partir d’un téléphone cellulaire
    Ce texte fait partie de notre section Perspectives.

    Lorsque l’entreprise de commerce électronique Amazon a annoncé en décembre dernier son intention de livrer des colis légers par drone, certains ont cru à une blague. Mais en envoyant une demande formelle d’autorisation aux autorités américaines il y a une dizaine de jours, la compagnie a démontré qu’elle n’entendait pas à rire. Le jour où vous verrez ces engins volants atterrir devant votre porte n’est pas encore arrivé, ce qui n’empêche pas les véhicules aériens sans pilote (UAV) à usage civil de se multiplier dans le ciel canadien. À un point tel qu’ils compliquent sérieusement le partage de l’espace aérien.


    Faute d’une réglementation adéquate, les drones, ces appareils aériens sans pilote, généralement téléguidés depuis le sol et pouvant s’élever à plusieurs dizaines de mètres dans les airs, représentent un « énorme potentiel d’accident » pour les avions de ligne, juge le président de l’Association des pilotes d’Air Canada (APAC), le capitaine Craig Blandford. Lui-même pilote d’expérience, il affirme que « la réglementation actuelle est loin d’être suffisante, compte tenu de l’avancement technologique des drones », qu’ils soient utilisés par des amateurs ou des professionnels. « Les Américains se penchent sérieusement là-dessus, les Européens commencent à reconnaître le besoin d’avoir une meilleure réglementation, mais on dirait qu’au Canada, nous réagissons toujours trop lentement », dit-il.

     

    Pendant ce temps, les incidents se succèdent. Au début du mois de juillet, le pilote d’un avion décollant de l’aéroport international de Vancouver a signalé « une quasi-collision » avec un UAV, indique un rapport d’incident de Transports Canada. « Le pilote a grimpé pour éviter l’UAV », a noté le Bureau de la sécurité des transports quelques jours plus tard. « On estime que l’espacement vertical était de moins de 100 pieds lorsque l’objet a été dépassé », a écrit l’organisme fédéral.

     

    Le 5 juillet, plusieurs avions sur le point d’atterrir à l’aéroport Lester B. Pearson de Toronto ont également rapporté la présence d’un drone à proximité de la piste d’atterrissage, ce qui les a obligés à se poser sur une seule piste désignée.

     

    Un autre incident survenu en novembre 2013 fait par ailleurs l’objet d’une enquête de Transports Canada et de la Gendarmerie royale du Canada. Une vidéo largement diffusée sur Internet, enregistrée à partir d’un drone, montre de près l’atterrissage d’un avion à Vancouver. Constatant les nombreuses réactions suscitées par l’enregistrement dans les médias, son auteur s’est défendu en écrivant qu’il avait utilisé un zoom et que son drone ne s’est donc jamais approché de l’avion filmé.

     

    « Ce qu’on a vu à Vancouver récemment, c’est un amateur de drones qui a essayé de voir à quel point il pouvait se rapprocher d’un avion sans comprendre les conséquences probables de son geste », rétorque le capitaine Blandford.

     

    Au total, Transport Canada a compté une dizaine d’incidents impliquant des drones depuis 2013 à travers le pays, mais aucun au Québec.

     

    Au Canada, un drone peut être utilisé sans permis s’il pèse moins de 35 kilogrammes et que son usage est récréatif, puisqu’il est alors considéré comme un « modèle réduit d’aéronef ». Plusieurs vidéastes s’en servent par exemple pour obtenir des prises de vue aériennes. Si l’engin est utilisé par des professionnels, qu’il s’agisse par exemple de photographes, de scientifiques ou de forces policières, ceux-ci doivent obtenir un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) auprès de Transports Canada. Ils doivent alors soumettre une demande de vol comprenant notamment les limites de la zone parcourue et les altitudes anticipées. Le ministère fédéral a reçu 155 demandes de permis en 2011 et 945 en 2013.

     

    À l’heure actuelle, la politique du gouvernement fédéral prévoit que, de manière générale, les UAV « ne doivent pas faire courir de risques plus importants pour les personnes ou les biens au sol ou en vol que les aéronefs habités de classe ou de catégorie équivalente ».

     

    Même s’il compte sur l’émission de certificats pour évaluer et réduire les risques liés à l’utilisation des drones, le gouvernement reconnaît en quelque sorte son impuissance lorsqu’il s’agit de vols « hors de portée optique ». « Bien que l’objectif ultime consiste à “normaliser” les opérations d’UAV dans l’espace aérien civil, la technologie de l’industrie n’est pas encore assez évoluée, et la structure réglementaire n’a pas encore été mise en place de façon à bien encadrer des opérations ordinaires », écrit Transports Canada sur son site Internet.

     

    Une porte-parole du ministère, Lesley Husbands, souligne par courriel qu’un groupe de travail sur les UAV, composé de plusieurs « intervenants clés de l’industrie », a été mis sur pied. « Ce groupe formulera des recommandations en vue de modifier la réglementation en vigueur et d’établir un cadre réglementaire propre aux UAV, indique-t-elle. Le ministère travaille également à l’élaboration d’autres dispositions réglementaires qui permettront d’intégrer les UAV de façon sécuritaire dans l’espace aérien civil, et ce, tout en continuant d’assurer la sécurité des personnes au sol et des autres utilisateurs de l’espace aérien. »

     

    Selon le président de l’APAC, le manque de précision des balises et le fait que la réglementation actuelle « manque de dents » sont inquiétants. « Il doit absolument y avoir un resserrement des règles avant que ces objets soient encore plus largement utilisés », souligne le capitaine Craig Blandford, qui évoque par exemple la possibilité de munir tous les drones d’un transpondeur pour qu’ils puissent être repérés par les tours de contrôle.

     

    En comparaison, les autorités américaines interdisent l’usage des drones civils à des fins commerciales. En réponse à plusieurs incidents récents impliquant des UAV, la Federal Aviation Administration a publié un avis le 23 juin dernier pour rappeler les règles en vigueur. Les propriétaires de drones dont l’usage est récréatif doivent conserver leur engin à portée de vue et aviser les contrôleurs aériens s’ils s’approchent à moins de huit kilomètres d’un aéroport.

     

    À l’échelle internationale, seulement deux annexes de la Convention de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), connue sous le nom de Convention de Chicago, contiennent des normes au sujet des drones. Des règles adoptées en 2005 prévoient notamment qu’un appareil piloté à distance doit obtenir l’autorisation des États qu’il entend survoler. La responsable des communications de l’Association du transport aérien international (IATA), Mona Aubin, précise toutefois que « d’autres normes sont en voie d’élaboration dans le domaine de la navigabilité », en collaboration avec l’OACI.













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