Conflit au sujet des emballages de lait Grand Pré - Agrinove et Parmalat se soumettrontà un processus d'arbitrage
21 novembre 2002
Économie
La coopérative québécoise Agrinove et la multinationale italienne Parmalat Food se sont entendues pour soumettre à l'arbitrage le conflit sur les emballages de lait Grand Pré.
Dans le cadre de cette entente, Parmalat a retiré l'action en dommages de six millions de dollars qu'elle avait déposée contre Agrinove en Cour fédérale. Elle a également retiré sa menace de tenter d'obtenir une injonction.
«Je suis content du retrait de la poursuite. Je suis très confiant que nous allons gagner en arbitrage, mais il reste que nous avons mis de l'énergie, de l'argent à une place qui nous a fait un peu mal, a déclaré le directeur général d'Agrinove, Patrice Carle. Ça nous a affaiblis financièrement.»
Le conflit porte sur les nouveaux emballages du lait à longue conservation Grand Pré qu'Agrinove a lancés au début du mois d'août. Le 22 août, Parmalat a fait parvenir une mise en demeure à Agrinove pour lui demander de retirer immédiatement sa gamme de produits Grand Pré et de détruire tous les nouveaux emballages.
Violation du droit d'auteur
Parmalat, qui commercialise notamment les produits laitiers Lactantia, a allégué que les nouveaux emballages du lait Grand Pré, avec leurs prés, leurs vaches et leurs granges, violaient sa marque de commerce et ses droits d'auteur sur le design de ses emballages. Quelques jours plus tard, Parmalat a intenté une poursuite judiciaire contre Agrinove en Cour fédérale du Canada.
«On aurait aimé se parler, a déclaré M. Carle. Ç'aurait pu être une médiation informelle, ou avec un médiateur, pour vraiment comprendre c'était quoi, le problème. Ça n'a jamais été possible.»
M. Carle a affirmé que l'initiative de Parmalat, rapportée dans les médias, avait suscité beaucoup de réactions chez les marchands et les consommateurs. «Nous avons eu beaucoup de courriels de gens qui avaient adopté le lait Grand Pré pour nous encourager. Ça fait chaud au coeur: nous ne sommes pas un gros joueur devant cette multinationale.»
La Coopérative fédérée de Québec et la Fédération de l'Union des producteurs agricoles de la Beauce ont également apporté leur appui à Agrinove.
M. Carle a affirmé que c'était cette pression populaire qui avait amené Parmalat à prendre contact avec Agrinove pour discuter du processus d'arbitrage.
Les deux parties comparaîtront la semaine prochaine devant un arbitre spécialisé en propriété intellectuelle. La décision, finale et sans appel, devrait être rendue au plus tard à la mi-février 2003.
Un retard et des frais
M. Carle estime que le conflit a entraîné un retard de quatre à six mois dans la mise en oeuvre du plan de commercialisation du lait Grand Pré. «Le fait de mettre de l'énergie sur ça signifie que nous avons été plus lents à réagir pour appuyer nos ventes.»
C'est également un conflit coûteux. La facture de l'arbitrage lui-même se situera «dans les six chiffres. Une vraie petite fortune», a déclaré M. Carle. Résultat, la coopérative se retrouve dans une situation financière «très difficile». M. Carle a cependant fait preuve d'optimisme. «Nous allons relancer nos affaires, restructurer tout cela, a-t-il déclaré. Avec un peu d'appui de nos banques, nous devrions être capables de sortir de ce problème-là.»
Dans le cadre de cette entente, Parmalat a retiré l'action en dommages de six millions de dollars qu'elle avait déposée contre Agrinove en Cour fédérale. Elle a également retiré sa menace de tenter d'obtenir une injonction.
«Je suis content du retrait de la poursuite. Je suis très confiant que nous allons gagner en arbitrage, mais il reste que nous avons mis de l'énergie, de l'argent à une place qui nous a fait un peu mal, a déclaré le directeur général d'Agrinove, Patrice Carle. Ça nous a affaiblis financièrement.»
Le conflit porte sur les nouveaux emballages du lait à longue conservation Grand Pré qu'Agrinove a lancés au début du mois d'août. Le 22 août, Parmalat a fait parvenir une mise en demeure à Agrinove pour lui demander de retirer immédiatement sa gamme de produits Grand Pré et de détruire tous les nouveaux emballages.
Violation du droit d'auteur
Parmalat, qui commercialise notamment les produits laitiers Lactantia, a allégué que les nouveaux emballages du lait Grand Pré, avec leurs prés, leurs vaches et leurs granges, violaient sa marque de commerce et ses droits d'auteur sur le design de ses emballages. Quelques jours plus tard, Parmalat a intenté une poursuite judiciaire contre Agrinove en Cour fédérale du Canada.
«On aurait aimé se parler, a déclaré M. Carle. Ç'aurait pu être une médiation informelle, ou avec un médiateur, pour vraiment comprendre c'était quoi, le problème. Ça n'a jamais été possible.»
M. Carle a affirmé que l'initiative de Parmalat, rapportée dans les médias, avait suscité beaucoup de réactions chez les marchands et les consommateurs. «Nous avons eu beaucoup de courriels de gens qui avaient adopté le lait Grand Pré pour nous encourager. Ça fait chaud au coeur: nous ne sommes pas un gros joueur devant cette multinationale.»
La Coopérative fédérée de Québec et la Fédération de l'Union des producteurs agricoles de la Beauce ont également apporté leur appui à Agrinove.
M. Carle a affirmé que c'était cette pression populaire qui avait amené Parmalat à prendre contact avec Agrinove pour discuter du processus d'arbitrage.
Les deux parties comparaîtront la semaine prochaine devant un arbitre spécialisé en propriété intellectuelle. La décision, finale et sans appel, devrait être rendue au plus tard à la mi-février 2003.
Un retard et des frais
M. Carle estime que le conflit a entraîné un retard de quatre à six mois dans la mise en oeuvre du plan de commercialisation du lait Grand Pré. «Le fait de mettre de l'énergie sur ça signifie que nous avons été plus lents à réagir pour appuyer nos ventes.»
C'est également un conflit coûteux. La facture de l'arbitrage lui-même se situera «dans les six chiffres. Une vraie petite fortune», a déclaré M. Carle. Résultat, la coopérative se retrouve dans une situation financière «très difficile». M. Carle a cependant fait preuve d'optimisme. «Nous allons relancer nos affaires, restructurer tout cela, a-t-il déclaré. Avec un peu d'appui de nos banques, nous devrions être capables de sortir de ce problème-là.»
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