Étape importante dans le projet mondial de numérisation de livres chez Google: l'entente intervenue l'automne dernier entre le géant d'Internet et les auteurs et éditeurs américains est maintenant soumise aux participants, dont des auteurs québécois.

Quelque 17 000 auteurs et éditeurs québécois reçoivent cette semaine copie de l'entente intervenue dans le cadre du projet de numérisation de livres de Google.

Ces auteurs ont jusqu'au 5 mai pour décider s'ils veulent se retirer de ce règlement et ainsi conserver la possibilité de poursuivre le géant d'Internet.

Copibec, la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, envoie une copie de cette entente aux 17 000 noms inscrits dans sa banque de données. «Copibec n'a pas pris position par rapport à cette entente, explique la directrice générale de Copibec, Hélène Messier. Nous voulons que les gens en soient informés, et nous collaborons avec les administrateurs américains du règlement pour faciliter la recherche d'auteurs et d'éditeurs québécois.»

Différentes sociétés de gestion de droits de reproduction font actuellement parvenir cette entente à leurs membres, dans plus de 200 pays.

Le 28 octobre dernier, après deux ans de négociation, un accord a été signé entre Google et l'association des éditeurs américains ainsi qu'avec le syndicat des auteurs (Authors Guild). Le syndicat et un regroupement de cinq éditeurs (dont McGraw-Hill, Penguin Group et Simon & Schuster) avaient contesté le projet de Google de numériser des livres et des périodiques à partir de bibliothèques universitaires.

Dédommagement

Selon l'accord conclu, Google versera 125 millions pour régler le litige, dont au moins 45 millions serviraient à dédommager les auteurs et les éditeurs dont les ouvrages, protégés par le droit d'auteur, avaient été scannés sans leur permission.

L'accord prévoit le développement futur de cette mégabibliothèque numérique, qui compte déjà quelque sept millions de titres archivés sur le site Internet «Google - Recherche de livres».

L'entente prévoit l'inscription, dans un registre des droits sur les livres, de toutes les oeuvres qui pourraient être numérisées. Google veut ainsi offrir la lecture de livres en ligne, après paiement, ou diriger les internautes vers un service d'achat.

Un tribunal de New York doit examiner le 11 juin les termes de l'entente pour approuver celle-ci. Une des conditions consiste à démontrer que cette entente a été assez bien publicisée auprès des ayants droit potentiels, ce qui explique l'actuel envoi de copies de l'entente partout dans le monde.

Chez Copibec, on ne pouvait indiquer combien d'auteurs ou d'éditeurs québécois étaient concernés par cette entente, et on conseillait aux intéressés de faire leur propre recherche sur le site de Google pour voir si leurs livres y sont.

Une rapide recherche effectuée hier par Le Devoir à partir de quelques titres connus a permis de constater que Google détient des exemplaires numérisés de pièces et de romans de Michel Tremblay, d'oeuvres de Gabrielle Roy, de l'Option Québec de René Lévesque ou de L'Histoire du Québec contemporain de Paul-André Linteau, René Durocher et Jean-Claude Robert. Pour le moment, ces ouvrages ne peuvent pas être consultés intégralement en ligne, mais on nous informe qu'ils ont été numérisés à partir de bibliothèques universitaires, particulièrement de l'Université du Michigan.