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    Droits d’auteur

    La maternité de Caillou, une affaire de gros sous

     Le personnage chauve et coloré, ici sous le trait d’Hélène Desputeaux
    Illustration: Hélène Desputeaux Le personnage chauve et coloré, ici sous le trait d’Hélène Desputeaux

    Qui est la maman de Caillou ? La question, qui vaut maintenant plusieurs dizaines de millions de dollars, se retrouve à nouveau devant les tribunaux.

     

    On croyait la maternité du personnage établie depuis une décision de la Cour suprême il y a dix ans. Une entente de partage des redevances entre l’illustratrice Hélène Desputeaux et l’éditeur Chouette avait suivi. Le personnage chauve et coloré semblait avoir deux mamans. Or, rien n’est réglé selon Normand Tamaro, l’avocat de la créatrice Hélène Desputeaux. Ce spécialiste du droit d’auteur veut faire reconnaître l’entière et unique procréation de sa cliente par la Cour supérieure. La cause se joue contre les Éditions Chouette qui exploitent Caillou sous plusieurs formes et sur plusieurs plateformes.

     

    Les sommes en jeu et à partager seraient colossales, à l’échelle de l’édition québécoise s’entend. Les évaluations préliminaires révélées au Devoir concernent des revenus de vente des livres et des produits dérivés, dont les émissions télévisées, de 60 à 70 millions.

     

    « Dans un article récent du Devoir, il était rapporté que Mme Desputeaux a reçu 1,2 million en droits d’auteur en dix ans, depuis 2005, dit Me Tamaro en entrevue exclusive. L’information provenait de l’éditeur Chouette, alors qu’en principe ces informations sont confidentielles. Le même éditeur ne dit pas qu’il a peut-être reçu 60 à 70 millions de l’autre bord. Si Mme Desputeaux avait eu 1,2 million, imaginez combien l’éditeur et Cinar ont empoché. Je n’ai pas besoin de faire de gros calculs. »

     

    Le personnage pour enfant est né dans un livre publié en 1989 par Christine L’Heureux, fondatrice des Éditions Chouette, vendues ensuite au groupe Héritage. Le catalogue actuel compte plus de 200 titres écoulés à plus de quinze millions d’exemplaires.

     

    Cinar (devenu Cookie Jar Entertainment en 2004) a commencé l’exploitation du personnage et de son univers à la télévision en 1995. L’entreprise demeure tristement célèbre pour avoir violé les droits d’auteur de l’illustrateur Claude Robinson. Cookie Jar appartient maintenant à DHX Media.

     

    Qui a dit millionnaire ?

     

    Simon Payette, dirigeant des Éditions Chouette, a décrit Mme Desputeaux comme « une des illustratrices les mieux rémunérées au Québec », dans une entrevue au Devoir. Me Tamaro réfute cette opinion en revenant sur les premières années d’exploitation de Caillou.

     

    « Les premières ententes avec Chouette assuraient à ma cliente 5 % du prix d’encaissement, qui équivaut à 30 % du prix de vente. Elle faisait donc 5 % de 30 % du prix de vente plutôt que la norme de 5 % de 100 % du prix de vente. C’est du jamais vu. Elle était probablement l’auteure la moins payée au Québec, en raison d’une gammick entre Héritage et Chouette, Héritage contrôlant Chouette. Mme Desputeaux n’est pas millionnaire. Elle a probablement été l’illustratrice la moins payée pendant neuf ans, quand elle a développé tout Caillou. »

     

    Un expert-comptable intervenu dans la cause au tournant du siècle a établi qu’elle avait perdu au bas mot 600 000 $ dans les années 1990 et peut-être jusqu’à 1,5 million. L’illustratrice a finalement négocié pour régler ce litige. Les quelque 1,2 million supposément versés depuis une décennie, selon une entente toujours confidentielle, découlent de cet accord. La cause pendante n’y reviendra plus.

      

    Me Tamaro revient par contre sur l’impression partagée que « Caillou a deux mamans », une double maternité qu’aurait reconnue la Cour suprême en 2005. Hélène Desputeaux et Christine L’Heureux en auraient donc accouché conjointement.

     

    « Chouette dit que la Cour suprême confirme la comaternité de Caillou : pantoute, c’est faux », dit l’avocat spécialisé en droits d’auteur. « La Cour suprême ne fait que dire que la Cour d’appel n’avait pas raison d’étudier le fond du litige et de casser la décision arbitrale. Elle dit que la décision arbitrale tient. Elle dit que, quand on va en arbitrage, on ne va plus devant les tribunaux. La décision Desputeaux, ce n’est pas une décision en droits d’auteur : c’est une décision type en droit d’arbitrage au Canada qui dit que la cour ne peut revoir la décision d’un arbitre. »


    À preuve : les pièces relatives aux oeuvres, les reproductions des oeuvres, ont été retirées du dossier devant le tribunal il y a dix ans. Elles y reviendront dans le cadre de la poursuite amorcée en avril.

     

    Une mascotte

     

    « Les questions posées au tribunal sont simples, résume le procureur de la poursuite. Chouette peut-elle ou non faire certaines exploitations de Caillou ? Chouette peut-elle ou non recevoir de l’argent ? Chouette peut-elle faire l’exploitation de Caillou à la télé ? Et moi, c’est tout aussi simple, je dis qu’Hélène Desputeaux a tous les droits sur Caillou. »


    Me Tamaro ajoute que l’illustratrice veut aussi pouvoir continuer son oeuvre « sans avoir le Caillou de Chouette dans le décor ». Elle-même a déjà conservé les droits sur le Caillou bébé tandis que l’éditeur exploite un personnage plus vieux portant bonnet ou casquette. « Quand Hélène Desputeaux sort un livre, tout de suite Chouette suit avec un titre comparable. Chouette est toujours dans ses pattes. »

     

    La récente controverse autour de la mascotte du personnage irait dans ce sens encombrant. Les Éditions Chouette ont lancé une campagne d’appui à la Fondation Jasmin Roy dans le cadre de la Semaine contre l’intimidation et la violence à l’école en utilisant son personnage en peluche de Caillou à casquette. Des proches d’Hélène Desputeaux et des sympathisants à sa cause ont ensuite vertement critiqué en ligne la Fondation pour cette apparente contradiction d’une lutte contre la discrimination utilisant un symbole présumé d’injustice.

     

    « Ce n’est pas anecdotique, dit Me Tamaro, en revenant au fond du débat. La question se pose : est-ce que Chouette peut ou non publier ce qu’elle publie aujourd’hui ? Est-ce que Chouette peut se promener avec les images avec lesquelles elle se promène aujourd’hui ? Voilà les questions posées à la cour. Chouette nie tout. Je repars donc à zéro. J’ai des milliers de pages de preuve avec des images. Je le redis : derrière Caillou il y a des diffuseurs qui font plein, plein d’argent. Et dans notre société, quand il y a de l’argent, malheureusement, parfois, ça dégénère. »













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