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Québec réitère son intention d'abolir la TVQ sur les produits culturels québécois

Alors qu'en Ontario les spectateurs n'échapperont plus à la nouvelle taxe harmonisée de 13 %, le Québec envisage toujours d'abolir la TVQ sur les produits culturels québécois.

À société distincte, taxation distincte. Québec compte toujours abolir la TVQ sur les produits culturels pendant que l'Ontario se prépare à taxer l'offre culturelle, exemptée jusqu'ici.

«On tient nos engagements électoraux et [l'abolition de] la TVQ en fait partie», a indiqué au Devoir une porte-parole du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine.

Le premier ministre Jean Charest avait promis, en novembre 2008, d'exempter les produits culturels québécois — les CD, les DVD, les oeuvres d'art, les billets de spectacle, de cinéma, de musée — de la taxe de 7,5 %. Au printemps dernier, la ministre de la Culture, Christine St-Pierre, faisait sien cet engagement qui mettrait 50 millions de plus dans les poches des consommateurs de culture, malgré la difficulté d'établir l'origine des oeuvres.

Pourtant, le milieu culturel a déjà exprimé des réserves à ce sujet. Le Mouvement pour les arts et les lettres, qui représente de nombreux organismes, a plutôt suggéré que les sommes perçues servent à la constitution d'un fonds de soutien aux institutions culturelles, comme le Conseil des arts et des lettres du Québec. Le président de l'Union des artistes, Raymond Legault, a rappelé que l'exemption de la TVQ sur les livres n'avait pas eu d'effet tangible et qu'une telle exemption profiterait d'abord aux producteurs et aux distributeurs, notamment ceux qui offrent à la fois des produits culturels québécois et étrangers, comme les cinémas.

En Ontario, le Globe and Mail a révélé que la nouvelle taxe harmonisée (HST) de 13 %, qui entrera en vigueur le 1er juillet, s'appliquera sur les spectacles de moins de 3200 places, jusqu'ici exemptés de la taxe ontarienne de 8 %. Les producteurs et les diffuseurs, tels le Festival international des films de Toronto, le Festival de Stratford et la Canadian Opera Company, devront ainsi grever leur budget de 8 % ou refiler la facture aux spectateurs. Une coalition d'organisations artistiques ontariennes a entamé des discussions avec le gouvernement afin de trouver des moyens de compenser les effets de la HST.

Québec s'est déjà harmonisé en partie à la TPS au début des années 1990. Le gouvernement Charest pourrait faire les ajustements nécessaires pour compléter l'harmonisation, moyennant une compensation d'Ottawa et sans renoncer à la perception et à l'administration de la TPS.
 
 
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  • NADIRE - Inscrit
    6 janvier 2010 07 h 01
    la culture est et resterai gratuite
    oui je pense que s'est une idee de subventionner la culture r sa devien paynte sa ne reste plus de la culture car elle a tous le monde pas seulement a des gent se qui en tire merites oui pour quoi faire payer plus pour lire sont histoire ou pour voire une vue qui reflete se que l'ont vie
    moi je suis pour cette decision
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  • Charles Élie - Inscrit
    6 janvier 2010 10 h 15
    Robin des bois à l'envers
    Les vrais gagnants seront les gros vendeurs et les prix de billets ne vont pas diminuer. il est préférable d'augmenter le soutien au projets moins rentables et aux organismes culturels moins commercial. Que ces taxe soit redistribuée intelligement pour soutenir la culture.
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  • Karim Dahmane - Inscrit
    6 janvier 2010 19 h 01
    À société distincte, taxation distincte = Démagogie
    Ce qui adviendra de l'abolition de la TVQ:

    aujourd'hui le prix d'un CD québécois vaut par exemple $12* 7.5% = $12,9
    avec l'abolition de la TVQ, je vous garantie que vous trouverez le CD à $12,9

    Donc distributeurs et producteurs seront encore et toujours gagnant et le citoyen se fera encore rouler.
    cqfd
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