Le devoir

Avis publics

Nombre de textes trouvés : 22

Ordonnance no 2008-26-078
Compagnie : ARRONDISSEMENT ROSEMONT - LA PETITE-PATRIE
Date de publication : jeudi 8 mai 2008
Ordonnance relative à l'événement "Jeux de l'Ile et jeux régionaux"...
Projet de règlement P-08-019 et P-040-047-62
Compagnie : OFFICE DE CONSULTATION PUBLIQUE DE MONTRÉAL
Date de publication : mercredi 7 mai 2008
Implantation d'un centre commercial et d'espaces verts thématiques dans la partie ouest du site de la carrière Saint-Michel
Projet de règlement P-08-019 et P-040-047-62
Compagnie : OFFICE DE CONSULTATION PUBLIQUE DE MONTRÉAL
Date de publication : mercredi 7 mai 2008
Implantation d'un centre commercial et d'espaces verts thématiques dans la partie ouest du site de la carrière Saint-Michel
Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : REGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
Date de publication : vendredi 9 mai 2008
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Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : REGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
Date de publication : vendredi 9 mai 2008
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Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : REGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
Date de publication : vendredi 9 mai 2008
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Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : REGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
Date de publication : vendredi 2 mai 2008
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Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : REGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
Date de publication : vendredi 25 avril 2008
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Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : REGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX
Date de publication : vendredi 18 avril 2008
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Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire (CHU Sainte-Justine)
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : mercredi 14 mai 2008
"Règlement concernant la démolition du bâtiment situé au 3201, chemin de la Côte-Sainte-Catherine et d'une partie de l'aile 8 du bâtiment situé au 3175, chemin de la Côte-Sainte-Catherine, et la construction, l'agrandissement, la transformation et l'occupation du Centre hospitalier universitaire Sainte-Justice sur un emplacement ... "
Examen de la conformité d'un règlement
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : mercredi 14 mai 2008
Construction et transformation de bâtiments...
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : lundi 12 mai 2008
RCG 07-035-1, RCG 08-017, RCG 08-018
Aliénation de biens
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : vendredi 9 mai 2008
3 ventes
Ordonnance
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : vendredi 9 mai 2008
Ordonnance relative aux événements "Coupe du monde de cyclisme féminin", "Course contre-la-montrea" et "Critérium nocturme»"
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : lundi 5 mai 2008
Divers
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : lundi 5 mai 2008
RCG 08-012 et RCG 08-014
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : jeudi 1er mai 2008
RCG 08-011 rcg 08-113
Entrée en vigueur de règlement
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : lundi 28 avril 2008
04-007-3
Ordonnances
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : vendredi 25 avril 2008
Divers
3e avis
Compagnie : VILLE DE MONTREAL
Date de publication : vendredi 18 avril 2008
Avis public en vertu de l'article 192 de l'annexe C de la charte de la ville de Montréal

Cette publication n'ayant pas valeur officielle, les seuls textes qui ont force de loi sont ceux publiés dans la version papier du quotidien Le Devoir.

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