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Au début de 2008, les grandes villes allemandes ont jeté les bases d'un système de vignettes attribuées en fonction de la pollution émise par les véhicules afin de gérer les épisodes de smog, et en particulier les émissions de particules ultrafines dues principalement aux moteurs diesels, très populaires dans ce pays.

Depuis le 1er janvier, quatre grandes villes allemandes -- Stuttgart, Berlin, Hanovre et Cologne -- sont régies par des règlements qui imposent aux automobilistes d'indiquer au moyen d'étiquettes rouges, jaunes ou vertes le niveau de pollution de leur moteur. Pour l'instant, aucune voiture, même celles avec des étiquettes rouges, ne se voit interdire de rouler dans les «zones environnementales» très vastes que les règlements municipaux ont instituées dans ces villes. Mais, d'ici quelques années -- et cela varie selon les villes --, les voitures les plus polluantes, y compris celles des résidants de ces zones, seront interdites de circulation à l'intérieur de ces périmètres «verts».

Mais, si c'est l'interdiction progressive des véhicules dans les zones vertes selon leur niveau de pollution qui a frappé l'imagination des Européens, c'est l'efficacité et le caractère éthique de ce nouvel outil de gestion de la pollution urbaine, et surtout sa souplesse, qui ont impressionné les élus du reste de l'Europe. Sur ce continent, plusieurs grandes villes interdisent la circulation aux voitures dans de petits périmètres, parfois de façon permanente, parfois de façon sporadique, afin de respecter les normes environnementales continentales.

En effet, les normes de la Commission européenne imposent à toutes les villes d'Europe ne pas dépasser plus de 35 jours par an la norme de 50 microgrammes de particules ultrafines (PUF) de moins de 2,5 microns par mètre cube d'air dans leurs villes. Ces PUF sont principalement émises par les moteurs diesels et elles sont réputées pour être cancérigènes en plus de provoquer de nombreuses maladies respiratoires.

Les «umweltzonen»

C'est pour respecter cette norme et la dépasser qu'une vingtaine de villes allemandes ont décidé d'imposer l'affichage obligatoire du degré de pollution sur chaque voiture qui veut pénétrer dans les zones environnementales de leur centre-ville.

À Montréal, quand il y a une alerte de smog, les autorités l'affichent sur des panneaux autoroutiers sous lesquels les automobilistes continuent de passer sans sourciller à toute vitesse.

Dans les grandes villes allemandes, cette situation va changer, car, comme l'expliquait la semaine dernière au Devoir Holgar Kolley, conseiller scientifique et économique à l'ambassade d'Allemagne à Ottawa, «les villes pourront interdire autant qu'il le faudra les déplacements dans une «zone environnementale» (umweltzone) aux voitures les plus polluantes. Cette mesure touchera autant les véhicules des résidants que celles des gens qui viennent dans le centre-ville.»

Hanovre, par exemple, n'a subi l'an dernier que 17 dépassements de la norme quotidienne. Mais elle fait partie du quatuor des grandes villes allemandes où le système de vignettes et de gestion de la pollution sera appliqué sous peu, car elle entend ramener le nombre de jour en dépassement à zéro ou presque. Elle a donc désigné comme «zone environnementale» tous les quartiers du centre-ville et de sa périphérie, qui font l'objet de dépassements.

Les zones en question peuvent, dans certains cas, comme à Berlin, couvrir entre le cinquième et le quart de toute l'agglomération urbaine: rien à voir avec le périmètre symbolique où la circulation est interdite une fois par année à Montréal lors de la journée pompeusement nommée «sans voiture»...

«Les villes, explique Holgar Kolley, se sont inspirées de l'exemple de Londres qui a installé des péages à l'entrée de son centre-ville. Mais à Stuttgart, Berlin, Hanovre et Cologne, il n'y aura pas de guérite ou de péage. Toutes les voitures qui circulent dans les zones environnementales devront porter leur vignette sous peine d'amende. Pour l'instant, chaque ville a donné aux automobilistes une période de grâce pour leur donner le temps d'aller s'acheter une vignette ou, dans certains cas, d'obtenir une exemption pour une période plus longue, comme dans le cas des résidants d'un quartier ou d'une société commerciale qui n'avait pas prévu de changer ses véhicules avant une certaine date. Mais, à court terme --, on parle de mois et non d'années --, les villes vont appliquer leurs règlements. À Berlin, dans un mois, toute voiture qui n'affichera pas son niveau de pollution va s'attirer en zone environnementale une amende de 40 euros [60 dollars].»

Les vignettes

Les vignettes, qui sont légalement exigibles depuis le 1er janvier dans les quatre grandes villes en question, sont délivrées en fonction de la capacité de la voiture de respecter les normes européennes d'émissions.

L'étiquette verte, qui sera permanente, sera accordée aux voitures qui respectent la norme Euro 1, avec convertisseur catalytique pour les voitures à essence ou dans le cas des diesels qui pourront respecter, grâce à leur filtre pour particules ultrafines, les normes Euro 3 ou 4. Une vignette jaune sera accordée aux véhicules capable de respecter la norme Euro 3 ou la norme Euro 2 avec filtre.

L'étiquette passera au rouge dans le cas des véhicules qui répondent aux normes Euro 2 et Euro 1 avec filtre. Tous les véhicules à essence sans pot catalytique et les diesels sans filtre, régis par la norme Euro 1, ne pourront obtenir aucune vignette et, de ce fait, seront automatiquement bannis des zones vertes dès la fin des tolérances en cours, soit d'ici le début de février à Berlin, le 1er mars à Stuttgart, le 1er avril à Cologne et le 1er mai à Hanovre. Mais il s'agit d'un nombre fort limité de voitures.

Les voitures les plus polluantes, soit celles avec étiquettes rouges, seront totalement interdites des zones environnementales à compter de janvier 2010 à Berlin, de janvier 2009 à Cologne et Hanovre et janvier 2112 à Stuttgart.

Comme les vignettes sont délivrées selon des critères identiques dans chacune des quelque 20 villes allemandes où ce système est implanté ou en voie d'implantation dans la prochaine année, elles seront valables dans l'une ou l'autre même si leur apparence diffère légèrement. Fait intéressant à noter: la règle de l'indication du niveau de pollution sur la voiture s'appliquera à toute voiture venant de l'étranger. Les autobus et les camions sont aussi soumis à la même règle, mais, dans ce cas, les villes devront à moyen terme tenir compte des nouvelles normes Euro 5 et Euro 6, qui viennent tout juste d'être promulguées afin de réduire les intenses émissions de PUF des poids lourds.

Le cas de Stuttgart

C'est la ville de Stuttgart qui a créé le modèle des vignettes obligatoires, en voie d'être imité partout en Allemagne, le royaume de la voiture puissante et du diesel turbo!

Cette ville évalue à 320 000 le nombre de véhicules qui seront obligés d'obtenir une vignette avant la fin de la période de tolérance pour pouvoir rouler dans sa zone verte.

Selon la mairie de Stuttgart, lorsque le système est entré en vigueur en juillet dernier, quelque 54 000 véhicules de la Ville n'étaient pas admissibles à l'une ou l'autre des vignettes indispensables, y compris pour les résidants. Mais l'industrie automobile a mis au point plusieurs produits, dont des filtres qui peuvent être adaptés à des véhicules plus anciens, de sorte que l'on peut diminuer leur niveau d'émissions polluantes. Au 1er janvier, Stuttgart estimait qu'il restait sur son territoire seulement 14 612 véhicules non admissibles mais toujours susceptibles d'être améliorés. Une exemption totale est accordée aux voitures de collection, au nombre de 1831 dans son territoire. Des 12 781 véhicules restants, seulement 1300 ne pourront pas, pour des raisons techniques, obtenir une vignette et seront par conséquent bannis de la zone environnementale. Toutes les autres voitures pourront au moins recevoir une étiquette rouge, ce qui leur donne un répit de quelques années avant d'être interdites de circulation dans les zones vertes et, donc, forcément mises en vente à des gens qui roulent en dehors de ces périmètres où elles seront interdites en permanence.

Selon la mairie de Stuttgart, lorsque le système est entré en vigueur en juillet dernier, quelque 54 000 véhicules de la Ville n'étaient pas admissibles à l'une ou l'autre des vignettes indispensables, y compris pour les résidants. Mais l'industrie automobile a mis au point plusieurs produits, dont des filtres qui peuvent être adaptés à des véhicules plus anciens, de sorte que l'on peut diminuer leur niveau d'émissions polluantes. Au 1er janvier, Stuttgart estimait qu'il restait sur son territoire seulement 14 612 véhicules non admissibles mais toujours susceptibles d'être améliorés. Une exemption totale est accordée aux voitures de collection, au nombre de 1831 dans son territoire. Des 12 781 véhicules restants, seulement 1300 ne pourront pas, pour des raisons techniques, obtenir une vignette et seront par conséquent bannis de la zone environnementale. Toutes les autres voitures pourront au moins recevoir une étiquette rouge, ce qui leur donne un répit de quelques années avant d'être interdites de circulation dans les zones vertes et, donc, forcément mises en vente à des gens qui roulent en dehors de ces périmètres où elles seront interdites en permanence.