Des articles libres de droits de douane, eh oui !

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La Presse canadienne
Édition du lundi 01 octobre 2007

Mots clés : Frontière, taxes, Canada (Pays), Consommateur, droits de douane

Ottawa -- Plusieurs Canadiens l'ignorent, mais de nombreux articles achetés aux États-Unis, ou ailleurs à l'étranger, sont exempts de droits de douane.

Même si le séjour à l'étranger ne dure que quelques heures, si le voyageur excède son exemption personnelle de 50 $ pour un voyage de 24 heures, ou de 400 $ pour un voyage de 48 heures ou plus, il y a plusieurs articles sur lesquels il n'a pas à payer de taxes aux douanes canadiennes. Cela inclut des sacs de golf, fours à micro-ondes, jouets de plastique, téléphones cellulaires, jeux vidéo.

Peu de Canadiens sont au courant de la longue liste d'articles exempts de droits en vertu de la Loi sur les tarifs douaniers, et cela n'a rien de surprenant. Même des membres du personnel de l'Agence des services frontaliers du Canada, interrogés au pied levé, ne peuvent énumérer les principaux articles exempts de droits sans procéder à certaines recherches. Tout est basé sur de complexes accords tarifaires internationaux, et sur des accords de libre-échange entre le Canada et d'autres pays. Les tarifs douaniers sur les biens provenant de certains pays en voie de développement sont également minimes, sinon inexistants.

Par exemple, les skis et bottes de ski alpin sont libres de droits, à condition qu'ils soient fabriqués dans un pays considéré comme «nation la plus favorisée», ce qui inclut la majeure partie du monde. La Chine, le Japon, et d'autres grands centres de production en font partie. Curieusement, les skis de fond sont assortis d'une taxe de 7,5 % -- à moins qu'ils ne soient fabriqués aux États-Unis, au Mexique ou dans d'autres pays partenaires d'ententes de libre-échange.

Les biens produits aux États-Unis, au Mexique, au Chili et au Costa Rica, tous des pays avec lesquels le Canada a un accord de libre-échange, sont généralement exempts de tarifs douaniers. Cela signifie que les consommateurs peuvent acheter des bijoux en argent de Taxco, ou des chaussures neuves New Balance provenant de manufactures américaines, sans craindre d'avoir à payer une forte taxe à la frontière ou à l'aéroport.

Il existe une ligne téléphonique d'information, le Service d'information sur la frontière, au 1 800 461-9999. Vous pouvez aussi consulter le site Internet des Services frontaliers du Canada, à l'adresse http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/tariff2007/01-99/tblmo d-1-e.html


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