Les anecdotes d'un douanier

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François Desjardins
Édition du samedi 30 juin et du dimanche 01 juillet 2007

Mots clés : Lacolle, frontière américaine, douanier, Commerce, Frontière, États-Unis (pays), Québec (province)

Avant de s'imaginer que la vigueur du dollar canadien et la proximité de la frontière américaine ouvrent la porte à un monde d'aubaines faciles aux États-Unis, il faut savoir à quoi s'en tenir. Les autorités douanières ont des histoires interminables à raconter sur des automobiles achetées aux États-Unis qui se retrouvent soudainement dans un enclos au poste de Lacolle.

«Il faut faire des calculs avant d'acheter aux États-Unis, dit Erik Paradis, porte-parole à l'Agence des services frontaliers du Canada. Il faut vraiment payer un bon prix aux États-Unis pour que ça vaille la peine.» Car sur bon nombre d'achats s'appliquent les taxes douanières et, si le séjour à l'étranger est trop court pour donner droit aux exemptions, la TPQ et la TVQ.

Le nombre de touristes convaincus d'avoir trouvé la voiture idéale à un prix inférieur à ce qu'on trouve chez les concessionnaires du Québec est plus élevé qu'on le pense, dit M. Paradis. Il y a d'abord le tarif douanier, mais aussi des modifications à apporter pour se conformer aux exigences de la Société d'assurance automobile du Québec.

«Près des bureaux à Lacolle, il y a une aire clôturée avec un paquet de véhicules. Ils ont été laissés là en attente du paiement des droits de douane», dit M. Paradis. Quand les gens ne prennent pas une décision plus radicale: «Certains abandonnent carrément la voiture et disent: "Je vais la ramener d'où elle vient parce que je ne veux pas m'acquitter de ça.»

Les contraintes peuvent donc être importantes, dit le porte-parole. «Parfois, ça peut inciter des gens à faire de fausses déclarations sur le prix qu'ils ont payé. Si vous achetez un bateau 75 000 $US et qu'une fois à la frontière vous dites qu'il vaut 8000 $ et qu'il est plein de trous, on le regarde et on se dit que c'est impossible.» Pendant plusieurs mois, donc, l'enclos de Lacolle ne renfermait pas que des voitures, mais aussi un bateau. «Ce n'est pas fréquent, mais ça arrive régulièrement pendant une année.»

Règle générale: les règles sont nombreuses. Un séjour de 24 heures ou plus à l'étranger, par exemple, donne droit à une exemption personnelle de droits et taxes pour des marchandises totalisant 50 $. «Notez que vous ne pouvez pas inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées dans cette exemption», indique clairement le site Web de l'Agence des services frontaliers. Pour un séjour de 48 heures, l'exemption grimpe à 400 $.

Or certains produits bénéficient d'une exemption sur les droits de douane, même pour un séjour de moins de 24 heures. C'est le cas notamment des caméras numériques, dit Erik Paradis. Il faut cependant payer la TPS et la TVQ, ce qui peut donc réduire à néant toute économie réalisée grâce à l'écart des prix qui touche souvent les produits électroniques.

Un autre cas? M. Paradis donne l'exemple d'une montre en or italienne payée 250 $US, donc 264 $CAN. Il faut d'abord calculer un droit de douane de 6,5 %, en plus de la TPS et de la TVQ. Grand total: 320 $CAN. Le droit de douane peut être encore plus élevé. Pour un manteau de cuir, encore là fabriqué en Italie, le tarif se chiffre à... 13 %. «Alors, un manteau acheté à Plattsburgh pour 500 $US est rendu, en dollars canadiens, à 684 $», dit M. Paradis.


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