Procès Norbourg - Northern Trust intrigue le juge
Mots clés : Vincent Lacroix, Norbourg, Northern Trust, Économie, Justice, Québec (province)
Le juge Claude Leblond, qui préside le procès pénal de Vincent Lacroix, s'est à nouveau montré fort intrigué hier par l'absence apparente de réactions de la part de Northern Trust, le gardien des valeurs des Fonds Norbourg et Evolution, en regard des rapports financiers que lui transmettait Norbourg.
En regard de la preuve documentaire préparée par le juricomptable François Filion, à la demande de l'Autorité des marchés financiers (AMF), il saute aux yeux que les rapports de Northern Trust sur l'encaisse des fonds différaient grandement de ceux que lui acheminait Norbourg.
Un écart considérable
Quand le scandale a éclaté, en août 2005, les rapports rédigés par Félicien Souka, de Norbourg, et transmis à Northern Trust, établissaient la valeur totale des fonds Norbourg à 205 millions, comparativement aux 75 millions apparaissant dans le rapport du gardien des valeurs.
Les petits investisseurs n'avaient accès à aucun de ces rapports. Ils devaient s'en remettre au rapport annuel et au relevé que leur acheminait Norbourg deux fois par année.
Selon M. Filion, un écart considérable existait également dans le cas des Fonds Evolution. Par exemple, au 30 octobre 2004, Northern Trust situait la valeur marchande de ces fonds à 61 millions, tandis que Félicien Souka, de Norbourg, indiquait plutôt 90 millions, un écart de 29 millions.
La firme Citac, qui agissait comme agent de transfert et registraire des Fonds Evolution, ne recevait que le rapport de Souka qui lui était transmis par courriel sous la forme d'un formulaire pouvant laisser croire qu'il s'agissait d'un rapport de Northern Trust, a avancé le juricomptable Filion.
Il ressort de la preuve documentaire, estime M. Filion, que Northern Trust situait bien «la valeur réelle du rendement» des fonds en question, tandis que Norbourg leur attribuait «une valeur factice». Autre distinction, signalée par l'expert, les retraits irréguliers pratiqués par Norbourg «étaient cachés par sa comptabilité». Ils n'étaient donc pas comptabilisés, ce qui explique les écarts constatés.
Dans une déclaration écrite de l'Équipe intégrée de la police des marchés financiers, Souka est présenté comme un employé de Norbourg International, qui travaillait à Candiac sur la rive sud de Montréal, dans une propriété de Lacroix. Son travail visait à cacher aux investisseurs que les fonds Norbourg et Evolution étaient en train d'être vidés de leur contenu au profit de Vincent Lacroix et de ses sociétés.
L'AMF a intenté un procès à Lacroix pour 51 infractions à la Loi sur les valeurs mobilières, pour avoir notamment fourni de fausses informations et avoir utilisé diverses manoeuvres pour spolier des investisseurs. On estime que 9200 investisseurs ont été lésés.
De retour mardi
Le procès pénal reprendra mardi. Le seul témoin entendu jusqu'ici, François Filion, poursuivra son témoignage. Après cinq jours à la barre, durant lesquels il a cité par coeur notamment les numéros de 27 comptes bancaires de Vincent Lacroix et de ses sociétés, le juricomptable a tout de même commencé à montrer des signes de fatigue. Il a bafouillé sur le nom de Northern Trust, qui avec celui de Vincent Lacroix et de Norbourg, revient le plus souvent. Lors de la consultation d'un tableau couvert de caractères minuscules, il a avoué qu'il commençait «à moins bien voir».

