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Vous fûtes fort nombreux à me répondre par courriel sur des chroniques récentes portant sur ma naïveté et surtout, sur la propriété intellectuelle.

Toutefois, là où je fus le plus surpris, c'est sans conteste lorsque quelques avocats d'études bien établies, oeuvrant probablement d'une façon ou d'une autre dans ce domaine, ont pris la peine de m'envoyer un courriel en affirmant que, selon toute probabilité, l'édifice sur lequel est établi actuellement la propriété intellectuelle devra être remis en question et que la solution proposée par les concepteurs de la licence Creative Commons était une piste des plus intéressantes.

D'autres lecteurs cependant semblent confondre Creative Commons et le domaine public. Soyons clair: l'utilisation d'une licence Creative Commons ne remet aucunement en question les droits que vous possédez, soit sur un texte, une image ou une création audiovisuelle. Creative Commons ne fait qu'équilibrer la responsabilité entre d'une part, le créateur et, de l'autre, l'utilisateur.

La meilleure façon d'expliquer l'utilisation de Creative Commons pourrait se résumer ainsi: «Je partage avec vous, les utilisateurs, certains droits d'utilisation de mon contenu, mais il y en a d'autres que moi, le créateur, je tiens à conserver.» Plus court encore, au lieu du «Tous droits réservés», Creative Commons impose le modèle «Certains droits réservés».

Un modèle économique à revoir

Évidemment, à terme, l'utilisation de telles licences signifiera que les créateurs et tous les intervenants oeuvrant au coeur de la chaîne de production, de diffusion et de commercialisation d'une oeuvre devront revoir le modèle économique actuel. Internet, le numérique et la culture de réseau le demandent.

Nous tenterons d'ailleurs au cours des prochains mois d'examiner des pistes de réflexions à ce sujet, quitte quelquefois à y aller de quelques idées farfelues qui tiendront ou non la route. Après tout, n'oublions pas que nous sommes encore dans une phase de découverte et d'expérimentation des possibilités offertes par le numérique et la culture de réseau. Par exemple, on a souvent tendance à oublier que, lors de l'arrivée de la télévision, les créateurs ont mis plus d'une vingtaine d'années avant de créer un véritable langage télévisuel et à s'offrir les outils permettant d'exploiter ledit langage. Alors, peut-on se donner ce temps, même si je comprend le désarroi dans lequel peuvent être plongés les créateurs qui voient leur travail pillé.

Au tour de la science

Alors, tout ceci nous amène où? Il y a deux semaines de cela, dans la chronique portant sur la propriété intellectuelle, nous avions abordé un projet fascinant, financé par la fondation Rockfeller, à savoir le projet BIOS. Rappelons que ce projet a comme mission de mettre en place une structure comparable au modèle OpenSource, mais appliqué aux sciences de la vie. Le naïf que je suis a cependant eu une belle surprise, lorsque, visitant le site de Creative Commons, je constatai le lancement d'une nouvelle initiative destinée au domaine de la recherche et de la science, à savoir le projet Science Commons.

Concrètement, le projet Science Commons vise à faciliter pour tous les intervenants de ce monde, qu'ils soient étudiants, chercheurs ou industriels, le partage des connaissances tout en respectant les «copyrights». À terme, les concepteurs de Science Commons verront à développer:
- de nouveaux modèles de licences destinés à la publication d'un même article dans différentes revues, tout en prenant en considération les documents préliminaires, la post-publication et l'auto-archivage;
- tout comme pour Creative Commons, des modèles juridiques pour l'édition commerciale en libre accès ainsi que des licences lisibles par les machines et apposables aux documents scientifiques diffusés sur Internet.

Nouvelles pistes

Si ce n'était que de ces trois points, le projet Science Commons serait déjà, selon nous, une percée majeure dans le domaine de la publication scientifique. Toutefois, les créateurs de Science Commons veulent pousser beaucoup plus loin leurs recherches en tentant d'explorer des pistes nouvelles telles que :
- la mise en place de moyens juridiques destinés à faire passer en premier l'intérêt collectif pour la diffusion des résultats scientifiques;
- la mise en place de licences ouvertes, économiquement plus rentables que les formules de protection traditionnelles, et beaucoup plus favorables à la recherche dans le cas des maladies orphelines ou les maladies spécifiques aux pays sous-développés.

De plus, des organismes publics ou des sociétés privées pourraient avoir recours à de telles licences dans le cadre de leurs recherches. Ils seraient même souhaitable qu'ils le fassent, au nom de l'avancement de la science justement.

Toutefois, s'il parvient à ce concrétiser, ce qui me tient le plus à coeur est sans aucun doute le maintien des bases de données dans le domaine public. Un carnet Web, celui du CaptainDoc, pose les bonnes questions quand aux modalités juridiques à examiner pour des bases de données telles celle du génome humain ou l'expression génétique (Gene Expression Omnibus), sachant qu'elles sont indispensables à l'avancement de la recherche et de l'analyse scientifique.

Le projet Science Commons vient de naître. Au cours de 2005, nous devrions voir -- nous l'espérons -- ses premiers résultats concrets. Dans le contexte actuel où les droits des auteurs et des utilisateurs sont totalement en déséquilibre, un tel projet s'annonce capital afin de limiter cette course aux brevets qui empêche l'apparition de l'innovation.

Longue vie!

mdumais@ledevoir.com

***

En passant...

Un petit mot aux lecteurs qui m'écrivent, croyant que je hais et déteste systématiquement tout ce fait Microsoft. Désolé de vous décevoir, mais Microsoft est une société qui, je crois, conçoit d'excellents produits tout autant que des logiciels affectés par des ratés évidents. Par exemple, le progiciel de montage Photo Pro suite surpasse, et de loin, les Adobe Elements ou iPhoto sur Mac. Que l'on parle autant de Microsoft, c'est tout à fait normal, considérant leur position prédominante sur l'industrie du logiciel et les prises de position de ses dirigeants sur des domaines d'actualité.

On peut ne pas être d'accord avec les opinions émises par les Gates et Baller, et respecter ceux qui y travaillent. Que je ne sois pas d'accord avec les commentaires des fondateurs de cette société ne m'empêche pas d'apprécier les quelques rencontres que j'ai avec les «microserfs».

Certaines pratiques commerciales de commerciaux de Microsoft me turlupinent au point de les dénoncer? Soit! Mais les humains, car ce sont toujours des humains qui y oeuvrent à ce que je sache, avec qui j'ai le (trop rare) plaisir d'échanger, tels les Chadi, Leduc ou Cocculuzzi (qui est malheureusement parti à Noël), sont des gens passionnés qui croient en leurs produits et qui s'impliquent aussi dans leur communauté. Que l'on ne se rejoigne pas sur certains points est tout à fait normal, mais croyez-moi, ce ne sont pas des démons. Ils n'ont juste pas assimilé le fait que le libre et le propriétaire sont appelés inévitablement à travailler ensemble. Allez, ça viendra. ;-)