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À l'échelle planétaire, ils sont les deuxièmes plus grands producteurs de déchets per capita

Au Canada, la gestion des matières résiduelles relève principalement des provinces et des territoires. Toutefois, les autorités fédérales détiennent plus qu'un simple droit de regard sur les allées et venues de celles-ci, particulièrement lorsqu'elles proviennent de l'extérieur des frontières canadiennes. En fait, Ottawa a le pouvoir d'interdire l'importation des substances jugées dangereuses pour la santé et la sécurité de sa population.

Le directeur du Sierra Club, Daniel Green, explique que «si un pays arrive à la conclusion qu'il est impossible de garantir la santé et la sécurité de sa population en laissant rentrer une substance, un État a le droit d'interdire l'entrée de la substance dans son pays». Il cite par exemple la décision de la France, en 2001, d'interdire l'importation de l'amiante canadien.

Une question se pose alors: l'importation de matières résiduelles, plus spécifiquement celles de nature dangereuse, représente-t-elle un réel danger pour la population du Canada? «Oui, soutient M. Green, mais visiblement les gouvernements du Québec et du Canada semblent prêts à en accepter l'impact. Autrement dit, pour eux, l'impact sur la santé et l'environnement est acceptable. Alors il faut que la société civile canadienne se lève et dise: pour nous ça ne l'est pas!»

À ce chapitre, il note les récentes analyses de sols effectuées à l'usine Bennett Environnemental de Saint-Ambroise, qui ont confirmé la présence élevée de furane et de dioxine qu'aurait engendrée le traitement de sols contaminés. Ces résultats d'analyses servent aujourd'hui d'argument pour les organisations qui s'opposent à la mise en fonction de l'incinérateur de Belledune, au Nouveau-Brunswick, lequel pourrait d'ici quelques semaines obtenir son permis d'opération et accueillir les sols contaminés américains.

Gros volume

On estime que, en 2000, 1,1 million de tonnes de déchets dangereux ont été traités et éliminés au Canada. Une étude du chercheur torontois Mark S. Windfield démontre que le nombre de déchets toxiques importés au pays entre 1993 et 1999 a augmenté de près 500 %; il serait passé de 71 725 tonnes à 333 147 tonnes.

Pourtant, au fil des années, le Canada s'est doté de lois et de règlements afin de contrôler le transport des matières résiduelles entre les provinces et les pays: la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE), le Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux, le Règlement sur l'exportation de déchets contenant des BPC, le Règlement sur les préavis d'exportation de la Loi sur le transport des matières dangereuses et, finalement, le Règlement sur l'immersion de déchets en mer.

Dans chacun des cas, les normes mises en place encadrent -- sans toutefois empêcher -- l'entrée au pays des déchets dangereux. Comme le stipule la LCPE, le Canada a la permission de respecter ses engagements internationaux en vertu de l'ALENA et de la Convention de Bâle du Conseil de l'OCDE sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets destinés à des opérations de récupération.

L'importation au Canada de matières résiduelles est illégale à moins que celles-ci y soient acheminées «à des fins de valorisation», déplore le directeur du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets, Karel Ménard.

S'il est interdit ici d'importer des déchets de l'étranger à des fins d'enfouissement, certaines municipalités canadiennes n'hésitent pas à exporter leurs déchets domestiques aux États-Unis. C'est le cas de Toronto, qui pourrait bien être aujourd'hui considérée comme la ville-reine de l'exportation dans ce secteur d'activité. On estime que 130 camions traversent quotidiennement les frontières afin d'acheminer les 3500 tonnes d'ordures ménagères de la métropole vers le dépotoir de la petite ville de Sumpter Township, dans l'État du Michigan.

Émissions de CO2

Mais voilà qu'au-delà des polémiques qui gravitent autour de l'importation et de l'exportation de matières résiduelles, plusieurs environnementalistes soulèvent le problème de la pollution engendrée par le transport des déchets. Une étude américaine avançait récemment qu'un camion sur six était destiné à la collecte des ordures. M. Ménard rappelle, à ce sujet, que l'émission de CO2 est en soi «une forme de matière résiduelle».

À ce sujet, le bilan de la gestion environnementale au Canada dévoilé la semaine dernière par l'OCDE est critique. On y note, entre autres, qu'entre 1990 et 2000, les émissions de CO2 ont augmenté de 10,1 % pour chaque citoyen, ce qui représente plus du double de la moyenne des pays membres de l'OCDE, qui se situe à 4,8 % -- un pourcentage qui dépasserait les émissions par habitant enregistrées aux États-Unis.

La Fédération canadienne des municipalités (FCM) publiait également la semaine dernière une étude (L'empreinte écologique des municipalités et des régions canadiennes) dans laquelle elle soutenait que, si tous les habitants de la planète consommaient autant que les Canadiens, il faudrait quatre autres Terres pour supporter l'humanité. L'étude avance que, à l'exception des citoyens de l'Arabie Saoudite, les Canadiens sont, à l'échelle planétaire, les plus grands consommateurs -- et, par conséquent, producteurs de déchets.

Les dernières statistiques canadiennes portant sur la production de matières résiduelles sont également frappantes: 31 millions de tonnes de déchets non dangereux sont produites annuellement. La Nouvelle-Écosse reste la province canadienne qui élimine la plus faible quantité de déchets non dangereux par habitant (459 kg), tandis que le Québec enregistre la plus forte quantité (936 kg).
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Précisions au 7/10/2004
Karel Ménard, du Front commun québécois pour une gestion économique des déchets, précise, à la suite de l’article titré «Les Canadiens, ces grands pollueurs», que c’est l’importation des matières résiduelles solides à des fins d’élimination qui est interdite au Québec et non au Canada. Il rappelle que «son organisme est catégorique à l’effet qu’aucune importation de matières résiduelles à des fins d’élimination n’est acceptable».