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Une moue de mécontentement est apparue sur le visage des avocats de la défense, dans la tourmente de l'été, lorsque le juge Pierre Béliveau a décidé de reprendre le procès de leurs clients à zéro. Toutes les décisions prises par son prédécesseur, Jean-Guy Boilard, devenaient caduques. Toutes, y compris cette généreuse et commode hausse des tarifs de l'aide juridique...

Dans les tractations qui ont suivi la sortie précipitée du juge Boilard, l'avocat principal au dossier, Jacques Bouchard, s'était montré favorable à l'idée de tout recommencer. Le même Me Bouchard remercié de ses services mardi dernier par ses deux clients, Richard Mayrand et Luc Bordeleau, deux présumés membres des Nomads jugés pour trafic de drogue, complot pour meurtre et gangstérisme en compagnie de 15 autres présumés mem-bres ou associés des Hells Angels.

Le juge Boilard avait accordé aux avocats détenant des mandats de l'aide juridique des émoluments de 150 $ l'heure, pour un maximum de dix heures par jour, six jours par semaine. Un salaire hebdomadaire de 9000 $ dans le plus productif des scénarios de travail. Le retour à la case départ retire à ces avocats leur enviable situation financière. Pire, ils sont contraints de s'agenouiller de nouveau devant la justice pour quémander de meilleurs honoraires que ceux consentis par l'aide juridique.

Le juge Béliveau entendra leur requête la semaine prochaine, dans le premier d'une longue série de débats préalables à la sélection du jury. Se laissera-t-il attendrir par le portrait de précarité financière et de dur labeur que l'on s'apprête à brosser devant lui?

Une fois la poussière retombée sur le dernier épisode de vaudeville qui se joue sur le boulevard Gouin, le congédiement de Me Bouchard se révèle comme un règlement de comptes entre avocats dont MM. Bordeleau et Mayrand se sont faits les exécutants. Le cri de colère lancé en pleine cour par la conjointe de Me Bouchard, Lise Rochefort, résume à lui seul le noeud dramatique de ce mauvais feuilleton. «Vous êtes tous des hypocrites», a-t-elle lancé à ses collègues.

Rumeurs

Les rumeurs les plus folles ont circulé toute la semaine en marge de ce mégaprocès. Laissons-les à cet état de rumeurs puisqu'elles ne reçoivent, de part et d'autre, aucune confirmation. Les ingrédients d'un divorce ne sont jamais bien mystérieux de toute façon. Rivalité, mésentente, jalousie, tromperie, irréconciliables divergences de vue.

Les origines de ces déchirements restent moins préoccupantes que leurs conséquences. Ils retardent pour une énième fois la tenue d'un procès complet, en bonne et due forme. Depuis l'incroyable razzia policière de l'opération Printemps 2001, la justice a décidé du sort d'une cinquantaine d'individus, des petits poissons qui représentent un peu plus de la moitié de l'ensemble des accusés. La raison est fort simple. Ils ont tous reconnu leur culpabilité aux accusations de trafic de drogue et de gangstérisme (dans certains cas) portées contre eux. Tous les autres, c'est-à-dire tous ceux qui ont choisi un procès devant jury, attendent de connaître leur sort.

Un seul accusé, Alain Dubois, a pu conserver sa liberté en attente du procès. Les 16 autres croupissent derrière les barreaux, mais ils s'apprêtent à demander une remise en liberté provisoire en raison des délais occasionnés par la tenue d'un deuxième procès.

Un deuxième procès, en anglais, est retardé en raison de la décision de la défense de contester en Cour suprême une décision du juge Fraser Martin sur la traduction de la preuve. Le juge a ordonné qu'une partie essentielle de la preuve soit traduite en anglais; la défense exige la traduction intégrale.

Dans le troisième procès, le juge Réjean Paul tente depuis maintenant un an de démêler les requêtes préliminaires tendues par la défense. Il espère amorcer dès le 9 septembre la sélection du jury pour le véritable procès de la guerre des motards, dans lequel 13 individus sont accusés de 13 meurtres. Réussira-t-il à respecter son échéancier? Le juge Paul a souvent frappé du poing sur la table afin que le procès prenne son rythme de croisière, mais les avocats de la défense l'ont vite ramené à la case départ, ou presque. C'est leur droit, et même leur devoir.

On ne le redira jamais assez. L'adoption de la Charte canadienne des droits et libertés a révolutionné le droit criminel en introduisant la possibilité, pour la défense, d'attaquer la preuve, au nom des libertés fondamentales de leurs clients. Le système, appuyé par une solide jurisprudence, a ses avantages. Il a permis de juguler l'arbitraire des pouvoirs policiers et judiciaires, par exemple en apportant des balises sur l'admissibilité et la divulgation de la preuve, en raffermissant le droit au silence, en écourtant les délais de procès.

Écueils

Mais la révolution n'est pas exempte de tares. Celles-ci apparaissent évidentes dans les procès aussi colossaux que ceux intentés contre 34 présumés membres ou associés des Hells Angels. Quand une dizaine d'avocats de la défense dans un procès, et une douzaine dans un autre, se mettent à présenter des requêtes (et les occasions de le faire sont nombreuses compte tenu du gigantisme inégalé de la preuve), les procédures ne demandent qu'à dérailler. Le risque est beaucoup plus grand que lors d'un procès devant juge seul, où un procureur de la Couronne et un avocat de la défense se disputent la partie.

André Normandeau, criminologue et professeur à l'Université de Montréal, a appuyé au lendemain de l'opération Printemps l'initiative du ministère public de tenir des mégaprocès. Dans la foulée du désistement du juge Boilard, il a changé son fusil d'épaule. Les «traquenards juridiques» qui guettent ces procès sont trop nombreux. «J'en suis venu à la conclusion que c'est une erreur parce que, avec toutes les règles ajoutées, la Charte des droits, etc., il y a tellement de possibilités que ça tourne mal.»

Qu'on y pense. L'attention a surtout porté à ce jour sur les tarifs de l'aide juridique dans un cas, la traduction intégrale de la preuve dans l'autre, et sur une multitude de requêtes connexes, la plupart étant frappées d'une ordonnance de non-publication. Et c'est sans parler des chicanes d'avocats. À quand la preuve? C'est pour bientôt.

Selon M. Normandeau, le ministère public devrait procéder à l'avenir avec de plus petits procès dans les causes impliquant des membres présumés du crime organisé, sans pour autant abandonner l'idée de présenter une preuve de gangstérisme commune à chacun d'entre eux. Les tribunaux devraient alors reconnaître explicitement que les Hells Angels et consorts forment des gangs criminels. «On n'aurait pas à reprendre [cet aspect] à chaque fois. Ça deviendrait comme une jurisprudence. On verserait ces éléments sur le crime organisé dans les autres procès», explique-t-il.

Mais avec la construction d'un palais de justice à haute sécurité, la création d'un Bureau de la lutte au crime organisé, l'octroi de nouvelles ressources aux corps policiers et l'inquiétude manifeste de la population à l'égard des bandes de motards, les mégaprocès sont là pour rester. Pendant que les débats reprennent sur le boulevard Gouin, la Couronne a d'ailleurs annoncé son intention, dans un autre dossier, de tenir un seul procès pour une cinquantaine de présumés membres des Bandidos.

Plus que jamais, les mégaprocès des Hells s'imposent comme des laboratoires où la justice tente de compléter le travail de l'opération Printemps sur le même mode flamboyant que celui des policiers. En attrapant tout le monde d'un seul coup, avec une seule preuve. L'automne s'annonce coloré.